Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Belmont-sur-Buttant (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Belmont-sur-Buttant (Grand Est, Vosges) - commune
Belmont-sur-Buttant (Grand Est,Vosges) - lieu habité

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Belmont-sur-Buttant, mariages (1636-1804).

Cote : 38 J 50

Période : 1636 - 1804

Fonds : Fonds du Cercle généalogique de Lorraine
1802-1822

Cote : 8E51-100343

Période : 1802 - 1822

Fonds : Tables décennales de l'état civil
1823-1842

Cote : 8E51-100344

Période : 1823 - 1842

Fonds : Tables décennales de l'état civil
1843-1862

Cote : 8E51-100345

Période : 1843 - 1862

Fonds : Tables décennales de l'état civil
1863-1892

Cote : 8E51-100346

Période : 1863 - 1892

Fonds : Tables décennales de l'état civil
Badménil-aux-Bois (1846-1905), Bains-les-Bains (1824-1836), Bainville-aux-Saules (1868-1905), Balléville (1905), Ban-de-Laveline (1903-1904)...

Cote : 4 V 5

Période : 1799 - 1905

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges
Aingeville, Ainvelle, Ambacourt, Anould, Aouze, Arches, Aroffe, Attigny, Aulnois, Autrey, Auzainvilliers, Aydoilles, Badménil-aux-Bois, Bain...

Cote : 8 V 41

Période : 1907 - 1910

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges
Relations avec les évêques de Toul.

Cote : 17 H 4

Période : 1169 - 1689

Fonds : Clergé régulier
Relations avec les empereurs d'Allemagne.

Cote : 17 H 5

Période : 963 - 1161

Fonds : Clergé régulier
Cures.

Cote : 17 H 14

Période : 1314 - 1782

Fonds : Clergé régulier

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