Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Charmois-devant-Bruyères (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Charmois-devant-Bruyères (Grand Est, Vosges) - commune
Charmois-devant-Bruyères (Grand Est, Vosges) - lieu habité

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Charmois-devant-Bruyères

Cote : 6 M 637

Période : 1820 - 1936

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
1886

Cote : 6M637-106542

Période : 1886 - 1886

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
1931

Cote : 6M637-115787

Période : 1931 - 1931

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
Sessions de vendémiaire-brumaire an IX.

Cote : 2 U 12

Période : 1799 - 1801

Fonds : Tribunal criminel et cour d'assises
Sessions de frimaire-pluviôse an IX.

Cote : 2 U 13

Période : 1799 - 1801

Fonds : Tribunal criminel et cour d'assises
1893

Cote : 4E93/8-81637

Période : 1893 - 1893

Fonds : État civil (A à S - complément)
1895

Cote : 4E93/8-81639

Période : 1895 - 1895

Fonds : État civil (A à S - complément)
1898

Cote : 4E93/8-81642

Période : 1898 - 1898

Fonds : État civil (A à S - complément)
1904

Cote : 4E93/8-81648

Période : 1904 - 1904

Fonds : État civil (A à S - complément)
1692-1701

Cote : Edpt93/GG_1-15320

Période : 1692 - 1701

Fonds : État civil (A à C)

Charmois-devant-Bruyères (Vosges, France)

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