Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Maurice-sur-Mortagne (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Maurice-sur-Mortagne (Grand Est, Vosges) - commune
Saint-Maurice-sur-Mortagne (Grand Est,Vosges) - lieu habité

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SAINT-MAURICE-SUR-MORTAGNE

Cote : 8 E 452

Période : 1802 - 1892

Fonds : Tables décennales de l'état civil
1802-1852

Cote : 8E452-104249

Période : 1802 - 1852

Fonds : Tables décennales de l'état civil
Cartulaire.

Cote : 2 H 5

Période : 1552 - 1552

Fonds : Clergé régulier
Archives modernes

Cote : Edpt 432 1D1 à 1D4, Edpt 432 1E1 à 1E10

Période : 1793 - 1965

Fonds : Archives communales de Saint-Maurice-sur-Mortagne
1920-1946

Cote : Edpt 432 1D2

Période : 1920 - 1946

Fonds : Archives communales de Saint-Maurice-sur-Mortagne
1947-1959

Cote : Edpt 432 1D3

Période : 1947 - 1959

Fonds : Archives communales de Saint-Maurice-sur-Mortagne
Naissances, mariages, décès : registres.

Cote : Edpt 432 1E1 à 1E10

Période : 1793 - 1821

Fonds : Archives communales de Saint-Maurice-sur-Mortagne
an II-an X

Cote : Edpt 432 1E1

Période : 1793 - 1802

Fonds : Archives communales de Saint-Maurice-sur-Mortagne
1730-1733

Cote : Edpt432/GG_1-67261

Période : 1730 - 1733

Fonds : État civil (R à S)
1736-1741

Cote : Edpt432/GG_1-67263

Période : 1736 - 1741

Fonds : État civil (R à S)

Saint-Maurice-sur-Mortagne (Vosges, France)

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