Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rambervillers (Vosges, France ; canton ; 1790-2015)

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Canton de Rambervillers.

Cote : 3 R 136

Période : 1921 - 1930

Fonds : Affaires militaires et organismes en temps de guerre dans les Vosges
Justice de paix de Rambervillers (interne et externe)

Cote : L 2610

Période : 1795 - 1802

Fonds : Justices de paix
Attributions pénales. - Jugements de police.

Cote : L 2610

Période : 1795 - 1802

Fonds : Justices de paix
Jugements civils, actes civils, conciliations : répertoires.

Cote : L 2613

Période : 1799 - 1801

Fonds : Justices de paix
Répertoires.

Cote : L 2614

Période : 1790 - 1796

Fonds : Justices de paix
Jugements civils : minutes.

Cote : L 2616 à 2617

Période : 1790 - 1801

Fonds : Justices de paix
Actes de voyage commandé par la justice de paix : déclarations.

Cote : L 2621

Période : 1797 - 1798

Fonds : Justices de paix
An III-an V.

Cote : L 2623

Période : 1794 - 1797

Fonds : Justices de paix
Conciliations, non-conciliations

Cote : L 2625 à 2626

Période : 1790 - 1802

Fonds : Justices de paix
Procès-verbaux .

Cote : L 2626

Période : 1790 - 1802

Fonds : Justices de paix

Rambervillers (Vosges, France ; canton ; 1790-2015)

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