Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Syndicat (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Le Syndicat (Grand Est, Vosges) - commune
Le Syndicat (Grand Est, Vosges) - lieu habité

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Tableau d'assemblage

Cote : 3 P 5402/1

Période : 1829 - 1829

Fonds : Cadastre et remembrement
Section B - B2

Cote : 3 P 5402/3

Période : 1829 - 1829

Fonds : Cadastre et remembrement
Section B - B3

Cote : 3 P 5402/3

Période : 1829 - 1829

Fonds : Cadastre et remembrement
Section C

Cote : 3 P 5402/4

Période : 1829 - 1829

Fonds : Cadastre et remembrement
Section C - C2

Cote : 3 P 5402/4

Période : 1829 - 1829

Fonds : Cadastre et remembrement
Section D - Plan unique

Cote : 3 P 5402/5

Période : 1829 - 1829

Fonds : Cadastre et remembrement
Section E - E1

Cote : 3 P 5402/6

Période : 1829 - 1829

Fonds : Cadastre et remembrement
Thiriat (Xavier), La Vallée de Cleurie, topographie, histoire naturelle, histoire, statistiques de la commune du Syndicat, de Saint-Amé en p...

Cote : 8 J 110 à 111

Période : 1895 - 1905

Fonds : Fonds de la Société d'émulation des Vosges.
Sessions de mars 1925.

Cote : 2 U 309

Période : 1924 - 1925

Fonds : Tribunal criminel et cour d'assises
Fonds de la Société amicale et mutuelle des sapeurs-pompiers de Saint-Amé

Cote : 342 J 1 à 79

Période : 1909 - 2009

Fonds : Base d'orientation et de recherche archivistique (BORA)

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