Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL

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Affaires militaires (1793).

Cote : L/24/2

Période : 1793 - 1793

Fonds : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1751-1807)
Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).

Cote : L/24/1

Période : 1791 - 1793

Fonds : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1751-1807)
CORBEIL-ESSONNES. - Extrait du registre des délibérations du Conseil général de l'Administration du district de Corbeil, 1794-1795.

Cote : 18FI/2396

Période : 1794 - 1795

Fonds : AFFICHES
CORBEIL-ESSONNES. - Extrait des registres des délibérations du Conseil général du district de Corbeil. Séance publique du 27 brumaire de l'a...

Cote : 18FI/2398

Période : 1794 - 1795

Fonds : AFFICHES
CORBEIL-ESSONNES. - Tableau général du maximum des denrées et marchandises qui se consomment ordinairement dans le district de Corbeil, 1794...

Cote : 18FI/2402

Période : 1794 - 1795

Fonds : AFFICHES
CORBEIL-ESSONNES. - Tableau général du maximum des denrées et marchandises du district de Corbeil [6ème feuille], 1794-1795.

Cote : 18FI/2403

Période : 1794 - 1795

Fonds : AFFICHES
CORBEIL-ESSONNES. - Suite du tableau général du maximum des denrées et marchandises du district de Corbeil [13ème feuille], 1794-1795.

Cote : 18FI/2404

Période : 1794 - 1795

Fonds : AFFICHES
CORBEIL-ESSONNES. - Extrait des registres du Conseil général de l'Administration du district de Corbeil. Séance publique du 22 pluviose de l...

Cote : 18FI/2395

Période : 1794 - 1795

Fonds : AFFICHES
CORBEIL-ESSONNES. - Extrait du registre des délibérations du Conseil général de l'Administration du district de Corbeil. Séance publique du ...

Cote : 18FI/2397

Période : 1794 - 1795

Fonds : AFFICHES
CORBEIL-ESSONNES. - Suite du tableau général du maximum des denrées et marchandises du district de Corbeil [7ème feuille], 1794-1795.

Cote : 18FI/2405

Période : 1794 - 1795

Fonds : AFFICHES
CORBEIL-ESSONNES. - Les administrateurs du district de Corbeil, aux municipalités de son arrondissement, 1794-1795.

Cote : 18FI/2401

Période : 1794 - 1795

Fonds : AFFICHES
CORBEIL-ESSONNES. - Etat des dons faits par les communes et sociétés populaires du district de Corbeil, en faveur des défenseurs de la Patri...

Cote : 18FI/2399

Période : 1794 - 1795

Fonds : AFFICHES
CORBEIL-ESSONNES. - Avis aux citoyens du district de Corbeil qui ont versé des fonds dans l'emprunt volontaire établi par la loi du 24 août ...

Cote : 18FI/2400

Période : 1794 - 1795

Fonds : AFFICHES