Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rembercourt-aux-Pots (Rembercourt-Sommaisne, Meuse, France)

Source :

GeoNames : Rembercourt-aux-Pots (Grand Est, Meuse)

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Album Emile Francar, guerre 1914-1918

Cote : 12 Fi 12

Période : 1915 - 1915

Fonds : 12 Fi - Albums de photographies
Coopératives agricoles, construction de silos : marché public, plans, avant-projets.

Cote : 1690 W

Période : 1949 - 1973

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Travaux de conservation et de restauration des monuments historiques : correspondance, rapports de l'architecte des Beaux-Arts et des monume...

Cote : 325 W

Période : 1940 - 1978

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

Cote : 1655 W

Période : 1982 - 1982

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Contrats et titres concernant divers particuliers : Benoit, hôtelier du Bout du Monde à Verdun (1633-1638) ; Bolard dit Bazin, de Verdun (16...

Cote : 1 J 448

Période : 1564 - 1760

Fonds : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre
Baptêmes, Mariages, Sépultures (1699-1713)

Cote : E dépôt 323 (1 E 4)

Période : 1699 - 1713

Fonds : Etat civil numérisé
Baptêmes, Mariages, Sépultures (1713-1734)

Cote : E dépôt 323 (1 E 5)

Période : 1713 - 1734

Fonds : Etat civil numérisé
Naissances, Mariages, Décès (1802-1812)

Cote : 2 E 432 (3)

Période : 1802 - 1812

Fonds : Etat civil numérisé
Tables décennales (1802-1902)

Cote : 1 E 427

Période : 1802 - 1902

Fonds : Etat civil numérisé
Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)

Cote : 2 E 432 (4)

Période : 1813 - 1822

Fonds : Etat civil numérisé

Rembercourt-aux-Pots (Rembercourt-Sommaisne, Meuse, France)

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