Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saulmory-Villefranche (Meuse)

Source :

GeoNames : Saulmory-et-Villefranche (Grand Est, Meuse)

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Cote : 295 W

Période : 1949 - 1966

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Copie de la charte d'affranchissement à la loi de Beaumont de Saulmory par Geoffroy d'Apremont (octobre 1284 ; copie du XVIIIe siècle).

Cote : 6 E 99

Période : 1701 - 1800

Fonds : Cours de paléographie des Archives départementales de la Meuse
Arrêtés et règlements (1849-1898). Personnel (1817-1912). Finances (1858-1945). Biens (an XII-1949). Vaine pâture (1836).

Cote : 2 O 1091

Période : 1803 - 1949

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Développement local, journées d'études. Commission départementale de développement local, bureau du Conseil Général, commission permanente :...

Cote : 1903 W

Période : 1989 - 1996

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Saulmory-et-Villefranche.

Cote : 2 O 1091-1092

Période : 1800 - 1951

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Mairie et écoles (1827-1927). Église, presbytère et cimetière, chapelle de Villefranche (an IX-1929). Divers (an XI-1951).

Cote : 2 O 1092

Période : 1800 - 1951

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Fonds de l'association "Le Dit de la Saulx", expositions sur la guerre 1914-1918. Fiches de militaires.

Cote : 238 J 1-2

Période : 2015 - 2015

Fonds : Série J - Archives privées : état des fonds

Saulmory-Villefranche (Meuse)

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