Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bessan (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Bessan (Occitanie, Hérault) - commune
Bessan (Occitanie, Hérault) - lieu habité

4 022 contenus liés

Troubles à Boujan, Bessan et Camplong (Hérault) à l'occasion des fêtes votives

Cote : P 295

Période : 1851 - 1851

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
« Séance du 23 Nivôse an Dix (13 janvier 1802). »

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
Saint-Martin.

Cote : 1 H 22

Période : 1189 - 1189

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Prieuré de Vesseaux.

Cote : 1 H 304

Période : 1441 - 1762

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Inventaire des titres de l'abbaye de La Chaise-Dieu, par Victor Cailhe, archiviste de la sénéchaussée d'Auvergne (28 septembre 1778).

Cote : 1 H 314

Période : 1778 - 1778

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Bessan : Ets. Mazza (n°74, 1971-1975) ; Sté SEGA (n° 87, n°94, n°95, 1972-1980) ; La Boissière : SOTEM (n°384, 1990-1995) ; Béziers : concer...

Cote : 1736 W 50

Période : 1949 - 1995

Fonds : Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE)
Hérault. Argeliers (1978), Avène-les-Bains (1953, 1974-1975), Bédarieux (1948-1949,1957), Bessan (1975-1976), Bouzigues (1980-1981), Cazouls...

Cote : 1736 W 113

Période : 1953 - 1978

Fonds : Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE)
Bessan.

Cote : 2106 W 236

Période : 1939 - 1939

Fonds : Cadastre rénové
Berlou : section CA, fiches annulées, répertoire, fiches vertes [1933-1979]. Bessan : section A [1939-1979].

Cote : 1605 W 3243

Période : 1933 - 1979

Fonds : Cadastre rénové
Bessan : section A [1939-1979].

Cote : 1605 W 3244

Période : 1939 - 1979

Fonds : Cadastre rénové

Bessan (Hérault, France)

4 022 contenus liés

Liens

4 022 contenus liés