Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martial-le-Vieux (Creuse, France)

Source :

GeoNames : Saint-Martial-le-Vieux (Nouvelle-Aquitaine, Creuse)

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Minutier des notaires de Saint-Martial-le-Vieux

Période : 1700 - 1811

Fonds : Répertoire méthodique du minutier des notaires de la Creuse
Saint-Martial-le-Vieux.

Cote : B 168

Période : 1742 - 1762

Fonds : Sénéchaussée de la Marche
Saint Martial le Vieux

Cote : 7S134

Période : 1859 - 1859

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
Saint-Léger-le-Guérétois à Saint-Moreil

Cote : 2O 288

Période : 1905 - 1938

Fonds : Comptabilité communale 1800-1940
Canton de la Courtine.

Cote : 21 W 46

Période : 1945 - 1945

Fonds : Fonds du comité départemental de Libération
Service postal

Cote : 1 Z 201

Période : 1886 - 1940

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
Energie électrique

Cote : 1 Z 273

Période : 1892 - 1940

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
Saint-Martial-le-Vieux

Cote : 61 T 213

Période : 1840 - 1910

Fonds : Répertoire provisoire des archives de la Préfecture concernant l'Instruction publique
Saint-Martial-le-Vieux

Cote : 61 T 213

Période : 1840 - 1910

Fonds : Enseignement, fonds de la Préfecture, 1800-1940
Bailliage de Châteauvert

Cote : 5B 45 1-2

Période : 1772 - 1790

Fonds : Justices seigneuriales

Saint-Martial-le-Vieux (Creuse, France)

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