Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Centre de vacances de Carolles sur Mer

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Assainissement, colonie de vacances Carolles sur Mer . - travaux d'assainissement : marché, avenant, plans, délibération, mémoire définitif,...

Cote : 439 W 84

Période : 1981 - 1982

Fonds : 439W
Centre de vacances de Carolles sur Mer , construction d'un pavillon dortoir : marchés 1972 ; gestion, adhésion de la ville au syndicat inter...

Cote : 329 W 31

Période : 1956 - 1967

Fonds : 329W
Centre de vacances de Carolles sur Mer, dossier technique, aménagement d'un pavillon dortoir : délibérations, devis, plans, marchés, courrie...

Cote : 309 W 9

Période : 1967 - 1973

Fonds : 309W
Centre de vacances de Carolles sur Mer acquisition de la propriété (propriété Jeanne d'Arc) : délibérations, plans, parcellaire, note expli...

Cote : 309 W 12

Période : 1964 - 1982

Fonds : 309W
Centre de vacances de Carolles sur Mer, agrandissement, acquisition de terrain : courriers, estimation financière, acte notarié Menard

Cote : 331 W 83

Période : 1972 - 1972

Fonds : 331W
Centre de vacances de Carolles sur Mer, dossier technique aménagement d'un bloc sanitaire : marchés 1966-1967 aménagement de la loge du gar...

Cote : 309 W 10

Période : 1966 - 1969

Fonds : 309W
Centre de vacances de Carolles sur Mer, dossier technique, aménagement, réparation du bâtiment ancien (planches, grosses réparations, consol...

Cote : 309 W 11

Période : 1971 - 1974

Fonds : 309W
Assainissement, programme annuel : délibérations, plans, courriers, descriptif, subventions (par rues) - Alexandre Prachay 1981 - Fortes Ter...

Cote : 270 W 1

Période : 1947 - 1981

Fonds : 270W

Centre de vacances de Carolles sur Mer

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