Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Bâtiments communaux Blondel [ Auteur ]

Cote : 3 Fi 99

Période : 1856 - 1856

Fonds : 3Fi - Cartes et plans bâtiments 1700-1950
Justice de paix et logement du commissaire de police, projet de transfert dans les anciens locaux de la caisse d'épargne : devis, plans, bau...

Cote : 5 M 9

Période : 1879 - 1908

Fonds : 5M - Edifices divers
Bâtiments communaux : carnet de santé (carte d'identité du bâtiment, descriptifs techniques et nature des matériaux, effectifs présents sur ...

Cote : 768 W 1

Période : 2009 - 2010

Fonds : 768W
Ville Brousson [ rédigé par ] Pontoise Ville de Pontoise

Cote : 2 Fi 311

Période : 1938 - 1938

Fonds : 2Fi - Cartes et plans ville et quartiers 1523-2002
Bâtiments publics Paris Goyer

Cote : 3 Fi 147

Période : 1836 - 1836

Fonds : 3Fi - Cartes et plans bâtiments 1700-1950
Caisse d'épargne (local dans l'hôtel de ville), bail à louer, construction d'un nouveau bâtiment rue Alexandre Prachay : conventions, adjudi...

Cote : 1 M 12

Période : 1873 - 1899

Fonds : 1M - Edifices publics
Caisse d'épargne, fondation, organisation, administration : statuts, règlements, circulaires, délibérations

Cote : 4 Q 3

Période : 1845 - 1920

Fonds : 4Q - Institutions diverses

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