Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pontoise (Val-d'Oise, France) -- Groupe scolaire Jean-Moulin

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GeoNames : Pontoise (Île-de-France, Val-d'Oise)

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Groupe scolaire des Louvrais (primaire et maternelle Eugène Ducher Jean Moulin), dossier technique, construction : marchés

Cote : 331 W 68

Période : 1967 - 1969

Fonds : 331W
Groupe scolaire Jean Moulin, dossier technique, construction : délibérations, plans, devis, marchés

Cote : 329 W 30

Période : 1969 - 1970

Fonds : 329W
Groupe scolaire Jean Moulin maternelle 1 et 2. - remise en conformité : plans, appels d'offres par lots, CCAP, bordereaux, règlement

Cote : 450 W 262

Période : 1991 - 1991

Fonds : 450W
Équipements communaux. -Réhabilitation : programme pluriannuel de restructuration lourde, audits, plans de masses.

Cote : 752 W 28

Période : 2005 - 2008

Fonds : 752W
Aires de jeux des écoles. -Réfection : notes, comptes rendus, documentation, correspondance.

Cote : 752 W 111

Période : 1998 - 1998

Fonds : 752W
Groupes scolaires. -Électricité, mise en conformité : rapports d'inspections, devis, cahier des clauses techniques particulières, procès-ver...

Cote : 752 W 116

Période : 2003 - 2003

Fonds : 752W
Parkings avenue Kennedy, aménagement d'un abri bus et de places devant le groupe scolaire Jean Moulin : plans, détail des travaux

Cote : 320 W 18

Période : 1979 - 1979

Fonds : 320W
Groupe scolaire Jean Moulin, dossier technique, construction (maternelle et primaire) : plans, délibérations, devis, cr chantiers, courriers

Cote : 318 W 3

Période : 1967 - 1969

Fonds : 318W
Groupes scolaires. - réhabilitation : courriers SAN, notes internes, courriers, devis, plans (groupes scolaires Jules Verne, Jean Moulin, Eu...

Cote : 450 W 300

Période : 1993 - 1999

Fonds : 450W
Groupe scolaire Jean Moulin 2. - remise en conformité : police d'abonnement, appel d'offres, délibérations, annonce, courriers, marchés pub...

Cote : 450 W 261

Période : 1990 - 1991

Fonds : 450W
Alarmes anti-intrusion. -Installation : notes, études, rapports, pièces comptables, correspondance.

Cote : 752 W 61

Période : 2002 - 2003

Fonds : 752W
Restaurants scolaires. -Rénovation et mise aux normes : certificat de réception, procès-verbaux, planning des travaux, dossier de consultati...

Cote : 752 W 110

Période : 1998 - 1998

Fonds : 752W
Équipements communaux. -Dossier Technique Amiante (DTA) : fiches récapitulatives par équipement.

Cote : 768 W 9

Période : 2004 - 2004

Fonds : 768W
Groupes scolaires, travaux de décoration, choix des lauréats : délibérations, plans, courriers, - groupe scolaires des Louvrais : sculpture...

Cote : 331 W 64

Période : 1968 - 1976

Fonds : 331W
Groupe scolaire des Louvrais (primaire et maternelle Eugène Ducher Jean Moulin), dossier technique, construction : plans, marchés, devis, dé...

Cote : 331 W 66

Période : 1966 - 1969

Fonds : 331W
Groupe scolaire des Louvrais (primaire et maternelle Eugène Ducher Jean Moulin), dossier technique, construction : plans, marchés, devis, dé...

Cote : 331 W 67

Période : 1966 - 1969

Fonds : 331W
Groupe scolaire Jean Moulin maternelle 1 et 2. - création d'une porte : plans

Cote : 450 W 263

Période : 1996 - 1996

Fonds : 450W
Groupe scolaire Jean Moulin 1. - remise en conformité : pv réception, plans, délibérations, annonce, courriers, appel d'offres, acte de sous...

Cote : 450 W 264

Période : 1989 - 1990

Fonds : 450W
Logement communaux. -Diagnostic : rapport.

Cote : 755 W 35

Fonds : 755W
Groupe scolaire Jean Moulin. -Demande de travaux ou d'interventions sur le bâti : notes, comptes rendus de réunions, plans, correspondance.

Cote : 755 W 30

Période : 2005 - 2007

Fonds : 755W
Bâtiments communaux : carnet de santé (carte d'identité du bâtiment, descriptifs techniques et nature des matériaux, effectifs présents sur ...

Cote : 768 W 1

Période : 2009 - 2010

Fonds : 768W

Pontoise (Val-d'Oise, France) -- Groupe scolaire Jean-Moulin

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