Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Quelaines-Saint-Gault

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1ère tranche.

Cote : 1593 W 141

Période : 1980 - 1980

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements ruraux
3ème et 4ème tranches.

Cote : 1593 W 143

Période : 1981 - 1981

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements ruraux
7ème tranche.

Cote : 1593 W 147

Période : 1986 - 1986

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements ruraux
5ème tranche.

Cote : 1593 W 145

Période : 1984 - 1984

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements ruraux
8ème et 9ème tranches.

Cote : 1593 W 148

Période : 1987 - 1988

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements ruraux
2ème tranche.

Cote : 1593 W 142

Période : 1981 - 1981

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements ruraux
4ème tranche (fin).

Cote : 1593 W 144

Période : 1983 - 1983

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements ruraux
6ème tranche.

Cote : 1593 W 146

Période : 1985 - 1985

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements ruraux

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