Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chaussy (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)

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Prise d'eau : plans, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, arrêté préfectoral d'autorisation, correspondance.

Cote : E-DEPOT 59 3O2

Période : 1885 - 1885

Fonds : Archives communales déposées de Chaussy (1626-1987)
Moulin des Carreaux : plans, projet de règlement pour une usine à papier, règlement du moulin, procès-verbal de visite des lieux, rapports d...

Cote : E-DEPOT 59 3O9

Période : 1856 - 1864

Fonds : Archives communales déposées de Chaussy (1626-1987)
Chaussy. - Ru de Chaussy dans sa traversée du village : plan aquarellé.

Cote : E-DEPOT 59 3O11

Période : 1801 - 1900

Fonds : Archives communales déposées de Chaussy (1626-1987)
Ru de Chaussy, filature de Pont-Rû. - Construction d'une usine (1823-1828). Installation d'un aqueduc (1834-1836). Demande de règlement de l...

Cote : 7 S 1 264

Période : 1823 - 1880

Fonds : Rivière d’Epte non navigable et ses affluents, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1716-1942)
Moulin de Chaussy. - Demande de construction.

Cote : 7 S 1 265

Période : 1817 - 1821

Fonds : Rivière d’Epte non navigable et ses affluents, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1716-1942)
Ru de Chaussy. - Détournements du ru pour la filature de coton Duros (1827) et à l'encontre de celle-ci (1833-1835). Construction d'un ponce...

Cote : 7 S 1 283

Période : 1827 - 1885

Fonds : Rivière d’Epte non navigable et ses affluents, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1716-1942)
Bray-et-Lû. - Filature de Pont-Ru et ses bassins de retenue alimentés par le ru de Chaussy : plan.

Cote : 7 S 1 264

Période : 1877 - 1877

Fonds : Catalogue (2019)
Moulin de la Tour.

Cote : E-DEPOT 59 3O5 à 3O8

Période : 1817 - 1905

Fonds : Archives communales déposées de Chaussy (1626-1987)
Construction et entretien : procès-verbal d'enquête de commodo et incommodo, procès-verbal d'enquête, rapport d'ingénieur des Ponts-et-Chaus...

Cote : E-DEPOT 59 3O5

Période : 1817 - 1905

Fonds : Archives communales déposées de Chaussy (1626-1987)
Chaussy. - Projet de construction du moulin de la Tour : plan et profil de nivellement.

Cote : E-DEPOT 59 3O7

Période : 1817 - 1817

Fonds : Archives communales déposées de Chaussy (1626-1987)

Chaussy (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)

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