Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Jean-de-Monts (canton)

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Bureau d'assistance du canton de Saint-Jean-de-Monts.

Période : 1835 - 1835

Fonds : 2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance (an IX-1943)
29 octobre 1913-31 mars 1914. N° 275.

Période : 1913 - 1914

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Challans (1791-2016)
31 mars 1914-9 janvier 1915. N° 276.

Période : 1914 - 1915

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Challans (1791-2016)
9 janvier 1915-16 février 1916. N° 277.

Période : 1915 - 1916

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Challans (1791-2016)
17 février-16 octobre 1916. N° 278.

Période : 1916 - 1916

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Challans (1791-2016)
16 octobre 1916-15 juin 1917. N° 279.

Période : 1916 - 1917

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Challans (1791-2016)
15 juin-10 décembre 1917. N° 280.

Période : 1917 - 1917

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Challans (1791-2016)
10 décembre 1917-15 mai 1918. N° 281.

Période : 1917 - 1918

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Challans (1791-2016)
15 mai-25 octobre 1918. N° 282.

Période : 1918 - 1918

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Challans (1791-2016)
25 octobre 1918-11 mars 1919. N° 283.

Période : 1918 - 1919

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Challans (1791-2016)

Saint-Jean-de-Monts (canton)

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