Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ile-d'Yeu, L' (canton)

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Successions

Période : 1793 - 1960

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Noirmoutier (an II-1960)
an XII-1816.

Période : 1803 - 1816

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Noirmoutier (an II-1960)
2 Q 8775 à 8776. Tables des successions acquittées (an IV-1824)

Période : 1795 - 1824

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Noirmoutier (an II-1960)
1816-1824. N° 2.

Période : 1816 - 1824

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Noirmoutier (an II-1960)
2 Q 8777 à 8783, 15035. Tables des déclarations de successions ou absences (1825-1960)

Période : 1825 - 1960

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Noirmoutier (an II-1960)
2 Q 8819 à 8903, 15037 à 15050. Déclarations des mutations par décès ou absences (an II-1960)

Période : 1793 - 1960

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Noirmoutier (an II-1960)
15 pluviôse an IX-5 vendémiaire an XII. N° 4.

Période : 1800 - 1804

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Noirmoutier (an II-1960)
Novembre 1809-15 septembre 1812. N° 7.

Période : 1809 - 1812

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Noirmoutier (an II-1960)
3 juillet 1826-24 avril 1832. [N°10].

Période : 1826 - 1832

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Noirmoutier (an II-1960)
11 mars 1839-17 mai 1841. N° 14.

Période : 1839 - 1841

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Noirmoutier (an II-1960)

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