Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Hilaire-des-Loges (canton)

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Successions

Période : 1866 - 1952

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Saint-Hilaire-des-Loges (1875-1943)
1866-1869. N° 1. Les déclarations sont enregistrées au bureau de Fontenay-le-Comte.

Période : 1866 - 1869

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Saint-Hilaire-des-Loges (1875-1943)
1929-1943. N° 5. Dès qu'il y a mention d'un autre bureau, se référer aux " Déclarations des mutations par décès ou absences : renvois des bu...

Période : 1929 - 1943

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Saint-Hilaire-des-Loges (1875-1943)
1944-1952. N° 6. Les déclarations sont enregistrées au bureau de Fontenay-le-Comte.

Période : 1944 - 1952

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Saint-Hilaire-des-Loges (1875-1943)
2 Q 14203 à 14270. Déclarations des mutations par décès ou absences (1875-1943)

Période : 1875 - 1943

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Saint-Hilaire-des-Loges (1875-1943)
1er septembre 1875-14 février 1877. [N° 1].

Période : 1875 - 1877

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Saint-Hilaire-des-Loges (1875-1943)
5 février 1880-4 mars 1881. N° 4.

Période : 1880 - 1881

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Saint-Hilaire-des-Loges (1875-1943)
18 mai 1883-28 juin 1884. N° 7.

Période : 1883 - 1884

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Saint-Hilaire-des-Loges (1875-1943)
28 juin 1884-8 juillet 1885. N° 8.

Période : 1884 - 1885

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Saint-Hilaire-des-Loges (1875-1943)
8 juillet 1885-22 octobre 1886. N° 9.

Période : 1885 - 1886

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Saint-Hilaire-des-Loges (1875-1943)
23 octobre 1886-3 novembre 1887. N° 10.

Période : 1886 - 1887

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Saint-Hilaire-des-Loges (1875-1943)
4 novembre 1887-15 février 1889. N° 11.

Période : 1887 - 1889

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Saint-Hilaire-des-Loges (1875-1943)
16 mai 1890-5 juin 1891. N° 13.

Période : 1890 - 1891

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Saint-Hilaire-des-Loges (1875-1943)
21 avril 1893-7 juin 1894. N° 16.

Période : 1893 - 1894

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Saint-Hilaire-des-Loges (1875-1943)
7 juin 1894-7 août 1895. N° 17.

Période : 1894 - 1895

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Saint-Hilaire-des-Loges (1875-1943)
5 août 1898-17 février 1899. N° 1.

Période : 1898 - 1899

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Saint-Hilaire-des-Loges (1875-1943)
26 avril-16 août 1900. N° 4.

Période : 1900 - 1900

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Saint-Hilaire-des-Loges (1875-1943)
17 août 1900-26 février 1901. N° 5.

Période : 1900 - 1901

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Saint-Hilaire-des-Loges (1875-1943)
5 janvier-28 décembre 1910. N° 16.

Période : 1910 - 1910

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Saint-Hilaire-des-Loges (1875-1943)
20 janvier-29 décembre 1911. N° 17.

Période : 1911 - 1911

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Saint-Hilaire-des-Loges (1875-1943)
17 janvier-30 décembre 1912. N° 18.

Période : 1912 - 1912

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Saint-Hilaire-des-Loges (1875-1943)
16 janvier-26 décembre 1919. N° 24.

Période : 1919 - 1919

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Saint-Hilaire-des-Loges (1875-1943)
7 janvier-30 décembre 1921. N° 27.

Période : 1921 - 1921

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Saint-Hilaire-des-Loges (1875-1943)
3 janvier-28 décembre 1928. N° 34.

Période : 1928 - 1928

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Saint-Hilaire-des-Loges (1875-1943)
9 novembre 1934-15 novembre 1935. N° 41.

Période : 1934 - 1935

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Saint-Hilaire-des-Loges (1875-1943)