Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Colombé-le-Sec (Aube)

Source :

GeoNames :
Colombé-le-Sec (Grand Est, Aube) - lieu habité
Colombé-le-Sec (Grand Est, Aube) - commune

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Les religieux de Clairvaux et Henri Racollier contre Simon Mallarmé et Nicolas Berthelot

Cote : 1 B 2206

Période : 1659 - 1659

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Guillaume La Chèvre contre Nicolas Hollandre

Cote : 1 B 3260

Période : 1721 - 1722

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Jacques Decornet contre Pierre Lenoble, Jean Marnat et consorts

Cote : 1 B 3843

Période : 1661 - 1661

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Jean Diderot contre Simon Maugé

Cote : 1 B 1740

Période : 1755 - 1757

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Françoise de Cornet contre les religieux de Clairvaux

Cote : 1 B 2833

Période : 1700 - 1701

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Les religieux de Clairvaux contre Laurent Leboeuf

Cote : 1 B 2836

Période : 1685 - 1701

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Claude Jardin et consorts contre Marin Perrin

Cote : 1 B 3959

Période : 1687 - 1688

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Jean Rolin contre Nicolas Bacquias

Cote : 1 B 2252

Période : 1633 - 1662

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Nicolas, Edme et Abraham Lombard contre Marcelin Larmet

Cote : 1 B 3839

Période : 1661 - 1661

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Claude et Didier Bolliard contre des habitants de Rouvres-les-Vignes

Cote : 1 B 4038

Période : 1723 - 1723

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont

Colombé-le-Sec (Aube)

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