Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Beaucourt (Territoire de Belfort, France)

Source :

GeoNames :
Beaucourt (Bourgogne-Franche-Comté, Territoire de Belfort) - commune
Beaucourt (Bourgogne-Franche-Comté, Territoire de Belfort) - lieu habité

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Cote : 26 J 290

Période : 1895 - 1919

Fonds : Fonds Fleurot-Laffond
Traité de société passé entre la société Laurent-Daguenet et Cie et la société Jourdain et Cie à Altkirch, pour la fabrication et le commerc...

Cote : 95 J 1

Période : 1827 - 1869

Fonds : 95J - Entreprise Laurent à Plancher-les-Mines
Bâtiments communaux

Période : 1791 - 1942

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Travaux concernant plusieurs bâtiments (1898-1936). Rapport sur la situation des bâtiments communaux affectés aux services publics (1873).

Cote : 2 O 9/3

Période : 1873 - 1936

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Ecole, dossier relatif à l’ensemble des écoles, réparations, entretien, construction de logements, installation électrique (1889-1924). Cons...

Cote : 2 O 9/5

Période : 1825 - 1932

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Eglise, construction, réparations.

Cote : 2 O 9/7

Période : 1843 - 1940

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Délimitation.

Cote : 2 O 9/18

Période : 1938 - 1939

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Acquisitions et aliénations.

Cote : 2 O 9/19

Période : 1898 - 1898

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Aliénation.

Cote : 2 O 9/21

Période : 1866 - 1926

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Echange.

Cote : 2 O 9/22

Période : 1905 - 1908

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)

Beaucourt (Territoire de Belfort, France)

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