Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sevenans (Territoire de Belfort, France)

Source :

GeoNames :
Sevenans (Bourgogne-Franche-Comté, Territoire de Belfort) - commune
Sevenans (Bourgogne-Franche-Comté, Territoire de Belfort) - lieu habité

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Commune de Sévenans

Période : 1814 - 1935

Fonds : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales autorisées
Curage : rapports de l'ingénieur, plans, délibérations du conseil municipal

Cote : 7 S 194

Période : 1854 - 1930

Fonds : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales autorisées
1814-1935

Cote : 7 S 195

Période : 1814 - 1935

Fonds : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales autorisées
SEVENANS

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)
Administration générale

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)
Personnel, traitement (1852). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités, plainte (1848-1938). Receveur municipal, indemnités,...

Cote : 2 O 94/1

Période : 1802 - 1940

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1881-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1888-1937) ; réunions (1887-1912) ; dé...

Cote : 2 O 94/2

Période : 1846 - 1938

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)
Bâtiments communaux

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)
Travaux concernant plusieurs bâtiments (1877-1924). Mairie, loyer, réparations, entretien (1833-1927). Ecole, construction, réparations, ent...

Cote : 2 O 94/3

Période : 1833 - 1936

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)
Terrains communaux

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

Sevenans (Territoire de Belfort, France)

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