Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Joncherey (Territoire de Belfort, France)

Source :

GeoNames : Joncherey (Bourgogne-Franche-Comté, Territoire de Belfort)

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Joncherey

Cote : 1 C 54

Période : 1760 - 1763

Fonds : Série C. Administrations provinciales d'Ancien Régime
Joncherey

Cote : 5 M 267

Période : 1797 - 1997

Fonds : 5 M - Santé publique et hygiène
Joncherey

Cote : CP/05180

Période : 1922 - 1939

Fonds : Etats des inventaires des collections du département du Musée de La contemporaine
1914-1918. Le Territoire de Belfort dans la Grande Guerre

Date de modification : 20 avril 2023

Lieu de conservation : Archives départementales du Territoire de Belfort
BONCOURT (CH)

Cote : 5 Mi 140

Période : 1570 - 1792

Fonds : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
Baptêmes, Mariages, Décès

Cote : 5 Mi 140

Période : 1595 - 1715

Fonds : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
DELLE

Cote : 33 E dépôt

Période : 1570 - 1792

Fonds : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
Registres paroissiaux de la paroisse Saint-Léger

Cote : 33 Ed GG 1-5

Période : 1599 - 1793

Fonds : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
Baptêmes, mariages, sépultures 1599-1643

Cote : 33 Ed GG 1

Période : 1599 - 1643

Fonds : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
Baptêmes, mariages, sépultures 1643-1739

Cote : 33 Ed GG 2

Période : 1643 - 1739

Fonds : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

Joncherey (Territoire de Belfort, France)

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