Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Jean-de-la-Porte (Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Jean-de-la-Porte (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - commune
Saint-Jean-de-la-Porte (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - lieu habité

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Dossiers de lotissements "Le Hameau du Lac" à Flumet (n°92-030), "La Tour" à Notre-Dame-des-Millières (n°92-031) et "Le Morbier" à Saint-Jea...

Cote : 1469W 13

Période : 1992 - 1992

Fonds : 1469W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme - Dossiers de lotissements
Pièces extraites des comptes de gestion (1860-1870). Comptabilité - Affaires diverses (1861-1865). Bureau de Bienfaisance (voir série X) (18...

Cote : 2O 2518

Période : 1860 - 1872

Fonds : 2O - Affaires communales. Contrôle administratif de la Préfecture.
Pièces extraites des comptes de gestion (1917-1929). Concessions au cimetière (1919-1929).

Cote : 2O 2526

Période : 1917 - 1929

Fonds : 2O - Affaires communales. Contrôle administratif de la Préfecture.
Affaires diverses etc… (1907-1958). Réparations aux bâtiments communaux (1949-1955). Eau (1934-1957). Acquisition et aménagement d'un terrai...

Cote : 2O 2527

Période : 1907 - 1970

Fonds : 2O - Affaires communales. Contrôle administratif de la Préfecture.
Impôts locaux et impôt sur le revenu : rôles généraux.

Cote : 1134W 2

Période : 1968 - 1968

Fonds : 1134W - Trésorerie générale de Savoie - Impôts
Impôts locaux et impôt sur le revenu : rôles généraux.

Cote : 1134W 4

Période : 1975 - 1975

Fonds : 1134W - Trésorerie générale de Savoie - Impôts
Cadastre général : Saint-Jean-de-la-Porte. 1729-1738 (C 4065-4075)

Cote : C 4065-4075

Période : 1729 - 1738

Fonds : Cadastre général de Savoie. - Sous-fonds du bureau de la péréquation générale et du cadastre. (C 1842-5053)
Livre des numéros-suivis du géomètre de la commune de Saint-Jean-de-la-Porte, contenant, pour chaque parcelle et par ordre de numéros-suivis...

Cote : C 4067

Période : 1729 - 1729

Fonds : Cadastre général de Savoie. - Sous-fonds du bureau de la péréquation générale et du cadastre. (C 1842-5053)
Livre des numéros-suivis des estimateurs de la commune de Saint-Jean-de-la-Porte, contenant, outre les éléments du livre du géomètre, le deg...

Cote : C 4069

Période : 1729 - 1729

Fonds : Cadastre général de Savoie. - Sous-fonds du bureau de la péréquation générale et du cadastre. (C 1842-5053)
Cahiers des déductions de la commune de Saint-Jean-de-la-Porte, contenant les calculs relatifs aux déductions pour servis féodaux ou pour au...

Cote : C 4072

Période : 1738 - 1738

Fonds : Cadastre général de Savoie. - Sous-fonds du bureau de la péréquation générale et du cadastre. (C 1842-5053)

Saint-Jean-de-la-Porte (Savoie, France)

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