Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pussy (La Léchère, Savoie, France)

Source :

GeoNames : Pussy (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Dossiers de marchés soldés. - n° 115 : route départementale 94, Pussy, confortement d'un mur de soutènement, SEE PRETTI J-L ; n 117 : route ...

Cote : 1547W 98

Période : 1990 - 1990

Fonds : 1547W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Direction des Routes Départementales
Type de délit : résistance à la justice. Résumé de l'affaire : Deux frères s'opposent violemment aux soldats de justice venus saisir les bie...

Cote : 2B 10782

Période : 1791 - 1791

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : résistance à la justice. Résumé de l'affaire : Une femme se serait opposée à une saisie judiciaire

Cote : 2B 10783

Période : 1791 - 1791

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Léchère (la) (Pussy).- Liste nominative du recensement de la population, 1946.

Cote : 954W 527

Période : 1946 - 1946

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Aménagements forestiers.

Cote : 1285W 26

Période : 1921 - 1984

Fonds : 1285W - Agriculture - Office National des Forêts - Aménagements forestiers par communes
Tables décennales de l'arrondissement de Moûtiers. - Pussy

Cote : L 2566

Période : 1792 - 1802

Fonds : L - Fonds du département du Mont-Blanc. - Tables décennales. DOUBLON pour recherche (état-civil)
Analyses d'eau.

Cote : 1273W 25

Période : 1973 - 1981

Fonds : 1273W - Action sociale - DDASS - Santé et environnement - Analyses des eaux pour les différentes communes du département de la Savoie
Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. - Les Allues, les Avanchers, Bellecombe, Aigueblanche, Aime, Le Bois, Bellentre, Bonne...

Cote : 3E 3108

Période : 1818 - 1818

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre paroissial : baptêmes . - Aime, Aigueblanche, Les Allues, les Avanchers, Bellentre, Le Bois, Notre Dame deBriançon, Saint Pierre de...

Cote : 3E 3109

Période : 1825 - 1828

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre paroissial : baptêmes. - Aime, Aigueblanche, Les Allues, les Avanchers, Bellentre, Le Bois, Notre Dame de Briançon, Bonneval, Bozel...

Cote : 3E 3110

Période : 1829 - 1831

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.

Pussy (La Léchère, Savoie, France)

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