Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Petit-Coeur (La Léchère, Savoie, France)

Source :

GeoNames : Petit-Coeur (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

Affiner votre recherche :

365 contenus liés

Type de délit : vol domestique. Résumé de l'affaire : vol dans un chambre de linge de maison et de vêtements par un ancien domestique. procé...

Cote : 2B 10587

Période : 1758 - 1758

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : homicide. Résumé de l'affaire : Tuée accidentellement par un coup de fusil tiré, en signe de réjouissances, pour le mariage ...

Cote : 2B 10604

Période : 1761 - 1761

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Léchère (la) (Petit-Coeur). 1946-1968 (954W 501-502)

Cote : 954W 501-502

Période : 1946 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1946.

Cote : 954W 501

Période : 1946 - 1946

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1968.

Cote : 954W 502

Période : 1968 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Déclaration d'utilité publique, expropriation : dossiers communaux.

Cote : 1279W 78

Période : 1977 - 1982

Fonds : 1279W - Bureau de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme - Installations classées
Aménagements forestiers.

Cote : 1285W 26

Période : 1921 - 1984

Fonds : 1285W - Agriculture - Office National des Forêts - Aménagements forestiers par communes
Tables décennales de l'arrondissement de Chambéry. - Petit-Coeur

Cote : L 2512

Période : 1792 - 1802

Fonds : L - Fonds du département du Mont-Blanc. - Tables décennales. DOUBLON pour recherche (état-civil)
Tables décennales de l'arrondissement de Moûtiers. - Petit-Coeur

Cote : L 2564

Période : 1792 - 1802

Fonds : L - Fonds du département du Mont-Blanc. - Tables décennales. DOUBLON pour recherche (état-civil)
Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. - Les Allues, les Avanchers, Bellecombe, Aigueblanche, Aime, Le Bois, Bellentre, Bonne...

Cote : 3E 3108

Période : 1818 - 1818

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.

Petit-Coeur (La Léchère, Savoie, France)

365 contenus liés

Liens