Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chambéry (Savoie, France ; arrondissement)

Source :

GeoNames : Arrondissement de Chambéry (Auvergne-Rhône-Alpes,Savoie)

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Période : 1983 - 1995

Fonds : 1437W - Travail - Direction départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle de la Savoie - dossiers d'entreprises
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Cote : 1437W 3

Période : 1983 - 1994

Fonds : 1437W - Travail - Direction départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle de la Savoie - dossiers d'entreprises
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Cote : 1437W 7

Période : 1980 - 1994

Fonds : 1437W - Travail - Direction départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle de la Savoie - dossiers d'entreprises
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Cote : 1437W 8

Période : 1983 - 1994

Fonds : 1437W - Travail - Direction départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle de la Savoie - dossiers d'entreprises
Dossiers Salaison Chambéry.

Cote : 1437W 10

Période : 1984 - 1984

Fonds : 1437W - Travail - Direction départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle de la Savoie - dossiers d'entreprises
Dossiers Salaison chambéry.

Cote : 1437W 11

Période : 1984 - 1984

Fonds : 1437W - Travail - Direction départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle de la Savoie - dossiers d'entreprises
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Cote : 1437W 12

Période : 1989 - 1995

Fonds : 1437W - Travail - Direction départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle de la Savoie - dossiers d'entreprises
Dossiers Cellier Aix Les Bains.

Cote : 1437W 13

Période : 1984 - 1984

Fonds : 1437W - Travail - Direction départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle de la Savoie - dossiers d'entreprises
Dossiers SMIS Cognin.

Cote : 1437W 15

Période : 1984 - 1984

Fonds : 1437W - Travail - Direction départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle de la Savoie - dossiers d'entreprises
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Cote : 1437W 17

Période : 1984 - 1984

Fonds : 1437W - Travail - Direction départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle de la Savoie - dossiers d'entreprises
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Période : 1984 - 1984

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Cote : 1437W 28

Période : 1984 - 1984

Fonds : 1437W - Travail - Direction départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle de la Savoie - dossiers d'entreprises
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Période : 1983 - 1994

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Période : 1985 - 1995

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Période : 1990 - 1994

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Dossiers DOSSIERS SECTEURS Aix les Bains (divers A à P).

Cote : 1437W 41

Période : 1979 - 1999

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Période : 1996 - 1999

Fonds : 1437W - Travail - Direction départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle de la Savoie - dossiers d'entreprises
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Cote : 1437W 48

Période : 1983 - 1995

Fonds : 1437W - Travail - Direction départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle de la Savoie - dossiers d'entreprises
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Cote : 1437W 49

Période : 1996 - 1996

Fonds : 1437W - Travail - Direction départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle de la Savoie - dossiers d'entreprises
Dossiers CHANTIER GSM ITINERIS La Motte Servolex (1997) - CHANTIER OUVERTURE SITE Aix les Bains (1995) - CHANTIER LOT 2 TER. FACADES à Vogla...

Cote : 1437W 51

Période : 1995 - 1997

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Cote : 1437W 53

Période : 1985 - 1985

Fonds : 1437W - Travail - Direction départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle de la Savoie - dossiers d'entreprises
Dossiers CHANTIER CENTRE COMMERCIAL CHAMNORD LANDIERS (1997) - DOSSIER ENTREPRISE SODIGRAL Bissy (1997) - POCHETTE CE, STATISTIQUES ET ENVOI...

Cote : 1437W 54

Période : 1980 - 1997

Fonds : 1437W - Travail - Direction départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle de la Savoie - dossiers d'entreprises
Dossiers CELLIER GROUPE, LICENCIEMENT DE M. GILBERT (1995) - CELLIER GROUPE, LICENCIEMENT COLLECTIF (1995).

Cote : 1437W 55

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1437W - Travail - Direction départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle de la Savoie - dossiers d'entreprises
Dossiers CHANTIER DESCOURD ET CABAUD Chambéry (1997) - CHANTIER TRANSROL Chambéry (1997) - CHANTIER RESIDENCE HOTELIERE "ST LAURENT" Technol...

Cote : 1437W 58

Période : 1997 - 1998

Fonds : 1437W - Travail - Direction départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle de la Savoie - dossiers d'entreprises
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Cote : 1437W 59

Période : 1997 - 1998

Fonds : 1437W - Travail - Direction départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle de la Savoie - dossiers d'entreprises
Minutes de maître COUTON, notaire.

Cote : E 325

Période : 1684 - 1685

Fonds : E - Minutes notariales acquises ou déposées avant 1928.
Minutes de maître COUTON, notaire.

Cote : E 328

Période : 1690 - 1690

Fonds : E - Minutes notariales acquises ou déposées avant 1928.
Registre chronologique de la correspondance courante.

Cote : 1149W 2

Période : 1970 - 1970

Fonds : 1149W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Registre chronologique de la correspondance courante.

Cote : 1149W 10

Période : 1968 - 1970

Fonds : 1149W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Registre chronologique de la correspondance courante.

Cote : 1149W 15

Période : 1968 - 1970

Fonds : 1149W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Registre chronologique de la correspondance courante.

Cote : 1149W 82

Période : 1968 - 1970

Fonds : 1149W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Registre chronologique de la correspondance courante.

Cote : 1149W 83

Période : 1968 - 1970

Fonds : 1149W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Registre analytique d'enregistrement des procès-verbaux et procès-verbaux.

Cote : 1149W 88

Période : 1967 - 1970

Fonds : 1149W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Registre analytique d'enregistrement des procès-verbaux et procès-verbaux.

Cote : 1149W 92

Période : 1967 - 1970

Fonds : 1149W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Registre analytique d'enregistrement des procès-verbaux et procès-verbaux.

Cote : 1149W 135

Période : 1967 - 1970

Fonds : 1149W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Service postal. - Affaires diverses : arrondissement de Chambéry

Cote : 8P 10

Période : 1860 - 1886

Fonds : 8P - Services postaux et télégraphique, TSF et Téléphone (PTT)
Service postal. - Affaires diverses : arrondissement de Chambéry

Cote : 8P 12

Période : 1890 - 1894

Fonds : 8P - Services postaux et télégraphique, TSF et Téléphone (PTT)
Créations de Bureaux télégraphiques. - Arrondissement de Chambéry, Lettres D à P

Cote : 8P 36

Période : 1860 - 1976

Fonds : 8P - Services postaux et télégraphique, TSF et Téléphone (PTT)
Rapport d'ensemble sur la lutte anti-tuberculeuse dans le département de la Savoie, (1944), cartes postales de malades envoyées des sa...

Cote : 1J 382

Période : 1930 - 1950

Fonds : 1J 1-387 - Documents entrés par voie extraordinaire (achats, dons, legs) : pièces isolées ou série de moins de dix documents.
Comptes sur chiffres des communes de moins de 10 000 habitants.

Cote : 1255W 5

Période : 1971 - 1971

Fonds : 1255W - Finances - Service collectivités locales et établissements publics locaux - Comptes financiers
Comptes sur chiffres des communes de moins de 10 000 habitants.

Cote : 1255W 10

Période : 1973 - 1973

Fonds : 1255W - Finances - Service collectivités locales et établissements publics locaux - Comptes financiers
Comptes sur chiffres des communes de moins de 10 000 habitants.

Cote : 1255W 24

Période : 1977 - 1977

Fonds : 1255W - Finances - Service collectivités locales et établissements publics locaux - Comptes financiers
Comptes sur chiffres des communes de moins de 10 000 habitants.

Cote : 1255W 31

Période : 1979 - 1979

Fonds : 1255W - Finances - Service collectivités locales et établissements publics locaux - Comptes financiers
Comptes sur chiffres des communes de moins de 10 000 habitants.

Cote : 1255W 32

Période : 1979 - 1979

Fonds : 1255W - Finances - Service collectivités locales et établissements publics locaux - Comptes financiers
Comptes sur chiffres des communes de moins de 10 000 habitants.

Cote : 1255W 35

Période : 1980 - 1980

Fonds : 1255W - Finances - Service collectivités locales et établissements publics locaux - Comptes financiers
Comptes sur chiffres des communes de moins de 10 000 habitants.

Cote : 1255W 44

Période : 1982 - 1982

Fonds : 1255W - Finances - Service collectivités locales et établissements publics locaux - Comptes financiers
Elections au tribunal de commerce de chambéry : préparation, corrrespondance, procès-verbaux et résultats pour l'arrondissement de Chambéry.

Cote : 960W 1

Période : 1945 - 1945

Fonds : 960W - Elections aux Tribunaux de commerce de Chambéry et d'Albertville
Elections au tribunal de commerce de chambéry : préparation, corrrespondance, procès-verbaux et résultats pour l'arrondissement de Chambéry.

Cote : 960W 2

Période : 1946 - 1946

Fonds : 960W - Elections aux Tribunaux de commerce de Chambéry et d'Albertville
Elections au tribunal de commerce de chambéry : , préparation, corrrespondance, procès-verbaux et résultats pour l'arrondissement de Chambér...

Cote : 960W 6

Période : 1951 - 1951

Fonds : 960W - Elections aux Tribunaux de commerce de Chambéry et d'Albertville

Chambéry (Savoie, France ; arrondissement)

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