Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Royale (place)

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Cote : MC/ET/VII/742

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Désistement et mainlevée par les époux Henri Jean Nast, propriétaire demeurant au 28 place Royale, et par les époux François Jean Nast, prop...

Cote : MC/ET/VII/769

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Royale (place) ; n°13 ; 8e arr. (ancien) ; 4e arr. (actuel)

Cote : CP/F/31/21

Fonds : Plans cadastraux de Paris 1809-1854 (CP/F/31/21 à CP/F/31/25)
Royale (place) ; n°19 ; 8e arr. (ancien) ; 4e arr. (actuel)

Cote : CP/F/31/21

Période : 1831 - 1831

Fonds : Plans cadastraux de Paris 1809-1854 (CP/F/31/21 à CP/F/31/25)
Royale (place) ; n°16 ; 8e arr. (ancien) ; 4e arr. (actuel)

Cote : CP/F/31/21

Fonds : Plans cadastraux de Paris 1809-1854 (CP/F/31/21 à CP/F/31/25)
Royale (place) ; n°8 ; 8e arr. (ancien) ; 4e arr. (actuel)

Cote : CP/F/31/21

Fonds : Plans cadastraux de Paris 1809-1854 (CP/F/31/21 à CP/F/31/25)
Royale (place) ; n°22 ; 8e arr. (ancien) ; 4e arr. (actuel)

Cote : CP/F/31/21

Fonds : Plans cadastraux de Paris 1809-1854 (CP/F/31/21 à CP/F/31/25)
Royale (place) ; n°10 ; 8e arr. (ancien) ; 4e arr. (actuel)

Cote : CP/F/31/21

Fonds : Plans cadastraux de Paris 1809-1854 (CP/F/31/21 à CP/F/31/25)
Royale (place) ; n°4 ; 8e arr. (ancien) ; 4e arr. (actuel)

Cote : CP/F/31/21

Fonds : Plans cadastraux de Paris 1809-1854 (CP/F/31/21 à CP/F/31/25)
Royale (place) ; n°2 ; 8e arr. (ancien) ; 4e arr. (actuel)

Cote : CP/F/31/21

Fonds : Plans cadastraux de Paris 1809-1854 (CP/F/31/21 à CP/F/31/25)
Procuration par Sophie de Hitroff, veuve de René François Sifrain Périn de Sérigny, demeurant 7, rue des Trois-Frères, à Félix Lajard, membr...

Cote : MC/ET/VII/724

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Echange entre les époux Henri Jean Nast, propriétaire demeurant au 28 place Royale, et Jeanne Madeleine Moreau, veuve de Pierre François Par...

Cote : MC/ET/VII/760

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
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Période : 1836 - 1836

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Royale (place) ; n°3 ; 8e arr. (ancien) ; 4e arr. (actuel)

Cote : CP/F/31/21

Période : 1831 - 1831

Fonds : Plans cadastraux de Paris 1809-1854 (CP/F/31/21 à CP/F/31/25)
Royale (place) ; n°5 ; 8e arr. (ancien) ; 4e arr. (actuel)

Cote : CP/F/31/21

Fonds : Plans cadastraux de Paris 1809-1854 (CP/F/31/21 à CP/F/31/25)
Royale (place) ; n°9 ; 8e arr. (ancien) ; 4e arr. (actuel)

Cote : CP/F/31/21

Fonds : Plans cadastraux de Paris 1809-1854 (CP/F/31/21 à CP/F/31/25)
Royale (place) ; n°11 ; 8e arr. (ancien) ; 4e arr. (actuel)

Cote : CP/F/31/21

Fonds : Plans cadastraux de Paris 1809-1854 (CP/F/31/21 à CP/F/31/25)
Royale (place) ; n°15 ; 8e arr. (ancien) ; 4e arr. (actuel)

Cote : CP/F/31/21

Fonds : Plans cadastraux de Paris 1809-1854 (CP/F/31/21 à CP/F/31/25)
Royale (place) ; n°17 ; 8e arr. (ancien) ; 4e arr. (actuel)

Cote : CP/F/31/21

Fonds : Plans cadastraux de Paris 1809-1854 (CP/F/31/21 à CP/F/31/25)
Royale (place) ; n°22 ; 8e arr. (ancien) ; 4e arr. (actuel)

Cote : CP/F/31/21

Période : 1846 - 1846

Fonds : Plans cadastraux de Paris 1809-1854 (CP/F/31/21 à CP/F/31/25)
Royale (place) ; n°20 ; 8e arr. (ancien) ; 4e arr. (actuel)

Cote : CP/F/31/21

Fonds : Plans cadastraux de Paris 1809-1854 (CP/F/31/21 à CP/F/31/25)
Royale (place) ; n°18 ; 8e arr. (ancien) ; 4e arr. (actuel)

Cote : CP/F/31/21

Fonds : Plans cadastraux de Paris 1809-1854 (CP/F/31/21 à CP/F/31/25)
Royale (place) ; n°18 ; 8e arr. (ancien) ; 4e arr. (actuel)

Cote : CP/F/31/21

Période : 1846 - 1846

Fonds : Plans cadastraux de Paris 1809-1854 (CP/F/31/21 à CP/F/31/25)
Royale (place) ; n°12 ; 8e arr. (ancien) ; 4e arr. (actuel)

Cote : CP/F/31/21

Fonds : Plans cadastraux de Paris 1809-1854 (CP/F/31/21 à CP/F/31/25)
Royale (place) ; n°6 ; 8e arr. (ancien) ; 4e arr. (actuel)

Cote : CP/F/31/21

Fonds : Plans cadastraux de Paris 1809-1854 (CP/F/31/21 à CP/F/31/25)
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Cote : MC/ET/VII/723

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Révocation de pouvoir par Félix Lajard, membre de l’Institut, demeurant 13, place Royale, mandataire de Sophie de Hitroff, veuve de René Fra...

Cote : MC/ET/VII/724

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Quittance subrogative par Jean Louis Chabbal, banquier demeurant au 72 rue Vieille-du-Temple, mandataire de Marguerite Jeanne Félicité Pille...

Cote : MC/ET/VII/761

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)

Royale (place)

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