Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Sainte-Anne (rue)

13 contenus liés

Vente sous condition suspensive par Louis Lahondès, négociant demeurant 69, rue Sainte-Anne, agissant comme administrateur provisoire, d'un ...

Cote : MC/ET/XCIV/3043

Période : 1942 - 1944

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel TANSARD, 24 janvier 1934 - 31 décembre 1945 (étude XCIV)
Le Poullen, Leroy, Leroy de La Brière.

Cote : MC/DC/LVIII/256

Période : 1780 - 1932

Fonds : Dossiers de clients de l'étude LVIII (1391-1964)
Sainte-Anne (rue)

Cote : F/2(II)/SEINE/20

Période : 1846 - 1846

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Sainte-Anne (rue)

Cote : F/2(II)/SEINE/24

Période : 1848 - 1848

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Sainte-Anne (rue)

Cote : F/2(II)/SEINE/33

Période : 1855 - 1855

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Sainte-Anne (rue)

Période : 1791 - 1867

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Sainte-Anne (rue)

Cote : F/2(II)/SEINE/6

Période : 1833 - 1833

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Sainte-Anne (rue)

Cote : F/2(II)/SEINE/13

Période : 1841 - 1841

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Parlier, Pasquero, Paules, Pawlowski, Pelé, Penseyre, Pépin-Lehalleur, Perdoux, Perray.

Cote : MC/DC/XCV/124

Période : 1880 - 1944

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XCV
Entreprise de nettoiement des villes ; Établissements Bardoulet et Cie ; Établissements J. Boss et Cie (société anonyme des) ; Établissement...

Cote : MC/DC/XCV/142

Période : 1840 - 1949

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XCV

Paris (Paris, France) -- Sainte-Anne (rue)

13 contenus liés

Liens