Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Saint-Sébastien (rue)

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Procuration Marie Sophie Palanque, veuve de Charles Clair Courtois demeurant au 11 rue Saint-Sébastien, à Jacques Polycarpe Marie Haranger, ...

Cote : MC/ET/VII/760

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Etat liquidatif de la succession de Sophie Marie Palanque, en son vivant veuve de Charles Clair Courtois demeurant au 25 rue Saint-Sébastien...

Cote : MC/ET/VII/782

Période : 1850 - 1852

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Transport par Louis Prosper Lalande, ancien compositeur d'imprimerie, demeurant 52, rue de Bondy, Alexandre Botty, propriétaire, demeurant 2...

Cote : MC/ET/VII/785

Période : 1852 - 1852

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Saint-Sébastien (rue)

Cote : F/2(II)/SEINE/24

Période : 1848 - 1848

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Saint-Sébastien (rue)

Cote : F/2(II)/SEINE/4

Période : 1824 - 1824

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Inventaire après décès de Sophie-Marie, Palanque, veuve de Charles-Clair Courtois, rue Saint-Sébastien, n° 25, le 27 avril 1850.

Période : 1850 - 1850

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Obligation de 40 000 francs par les époux Nicolas Camille Lelion, marchand de fer en meubles demeurant au 180 rue Montmartre, à Charlotte El...

Cote : MC/ET/VII/759

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Procuration par André Louis Henri Picard, propriétaire, demeurant 44, rue de l’Echiquier, actuellement 10, rue Richer, à François Enne, avoc...

Cote : MC/ET/VII/721

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Saint-Sébastien (rue)

Période : 1791 - 1867

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Saint-Sébastien (rue)

Cote : F/2(II)/SEINE/22

Période : 1847 - 1847

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...

Paris (Paris, France) -- Saint-Sébastien (rue)

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