Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nances (Savoie, France)

Source :

GeoNames : Nances (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Aménagements forestiers.

Cote : 1285W 5

Période : 1919 - 1990

Fonds : 1285W - Agriculture - Office National des Forêts - Aménagements forestiers par communes
Budget des communes de l'arrondissement de Chambéry.

Cote : 976W 10

Période : 1968 - 1969

Fonds : 976W - Bureau des finances, administration et contrôle des communes et de leurs établissements
Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. - Saint Genix, Avressieux, Champagneux, Gerbaix et Marcieux, Gresin, Novalaise et Nanc...

Cote : 3E 844

Période : 1828 - 1837

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Tables décennales. - Registre du canton des Echelles, de Pont-de-Beauvoisin, de Saint-Genix.

Cote : 3E 3218

Période : 1883 - 1892

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Tables décennales de l'arrondissement de Chambéry. - Aiguebelette, Attignat-Oncin, Avressieux, Ayn, Bauche (la), Belmont-Tramonet, Bridoire ...

Cote : 3E 4108

Période : 1893 - 1902

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Recensement de la population de 1946 : bulletins individuels, bordereaux de maison, feuilles de ménage.

Cote : 993W 100

Période : 1946 - 1946

Fonds : 993W - Economie - INSEE - Recensement
Renforcement du réseau électrique et réaménagement des chemins vicinaux.

Cote : 1048W 37

Période : 1952 - 1977

Fonds : 1048W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Voirie
Budgets communaux : budgets primitifs, suplémentaires et comptes administratifs.

Cote : 975W 51

Période : 1970 - 1979

Fonds : 975W - Direction de l'Administration Territoriale et de l'Environnement
Emprunts communaux.

Cote : 975W 112

Période : 1959 - 1982

Fonds : 975W - Direction de l'Administration Territoriale et de l'Environnement
Nances : refus de Nances d'être réunie à Novalaise pour le spirituel (1803) ; Demande de Nances d'être séparée de Novalaise (1841) ...

Cote : 43F 427

Période : 1803 - 1889

Fonds : 43F - Archives de l'ancien diocèse et de l'archidiocèse de Chambéry.

Nances (Savoie, France)

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