Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ruffieux (Savoie, France ; canton)

Source :

GeoNames : Ruffieux (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Renforcement du réseau électrique par les différents syndicats intercommunaux.

Cote : 1048W 76

Période : 1952 - 1976

Fonds : 1048W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Voirie
Registre analytique d'enregistrement des procès-verbaux et procès-verbaux.

Cote : 1149W 191

Période : 1967 - 1970

Fonds : 1149W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Procès-verbaux, par cantons, des élections pour le renouvellement partiel du Tribunal de Commerce de Chambéry, juges suppléant, titulaires o...

Cote : 1U 105

Période : 1912 - 1912

Fonds : 1U - Fonds de la Préfecture
Procès-verbaux, par cantons, des élections pour le renouvellement partiel du Tribunal de Commerce de Chambéry, juges suppléant, titulaires o...

Cote : 1U 107

Période : 1914 - 1914

Fonds : 1U - Fonds de la Préfecture
Listes, par cantons, des électeurs aptes à élire des juges au Tribunal de Commmerce de Chambéry : cantons de : Pont-de-Beauvoisin, Rochette ...

Cote : 1U 109

Période : 1914 - 1914

Fonds : 1U - Fonds de la Préfecture
Procès-verbaux, par cantons, des élections pour le renouvellement partiel du Tribunal de Commerce de Chambéry, juges suppléant, titulaires o...

Cote : 1U 110

Période : 1919 - 1919

Fonds : 1U - Fonds de la Préfecture
Procès-verbaux, par cantons, des élections pour le renouvellement partiel du Tribunal de Commerce de Chambéry, juges suppléant, titulaires o...

Cote : 1U 114

Période : 1922 - 1922

Fonds : 1U - Fonds de la Préfecture
Procédures en fonction des circulaires pour le déroulement des élections au Tribunal de Commerce de Chambéry : modèles pour les commandes d'...

Cote : 1U 126

Période : 1928 - 1928

Fonds : 1U - Fonds de la Préfecture
Listes, par cantons, des électeurs aptes à élire des juges au Tribunal de Commmerce de Chambéry : cantons de : Aix-les-Bains, Albens, Chambé...

Cote : 1U 130

Période : 1930 - 1930

Fonds : 1U - Fonds de la Préfecture
Procédures en fonction des circulaires pour le déroulement des élections au Tribunal de Commerce de Chambéry : modèles pour les commandes d'...

Cote : 1U 131

Période : 1930 - 1930

Fonds : 1U - Fonds de la Préfecture

Ruffieux (Savoie, France ; canton)

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