Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Notre-Dame-des-Millières (Savoie, France)

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Notre-Dame-des-Millières (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - commune
Notre-Dame-des-Millières (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - lieu habité

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Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. - Diocèse de Saint-Jean-de-Maurienne

Cote : 3E 280

Période : 1628 - 1629

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. - Diocèse de Saint-Jean-de-Maurienne

Cote : 3E 284

Période : 1633 - 1634

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. - Diocèse de Saint-Jean-de-Maurienne

Cote : 3E 285

Période : 1634 - 1635

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. - Notre-Dame-des-Millières.

Cote : 3E 363

Période : 1647 - 1751

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. - Notre-Dame-des-Millières.

Cote : 3E 364

Période : 1752 - 1791

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre paroissial : mariages. - Albertville, Allondaz, Bâthie (La), Beaufort-sur-Doron, Blay, Bonvillard, Césarches, Cevins, Cléry, Cohenn...

Cote : 3E 1737

Période : 1834 - 1837

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Tables décennales et registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. - Notre-Dame-des-Millières.

Cote : 3E 1863

Période : 1843 - 1852

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures (1853-1860). Registre d'état civil : naissances, mariages, décès (1861-1862). - Notre-D...

Cote : 3E 1864

Période : 1853 - 1862

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Tables décennales : naissances, mariages, décès (1893-1902). Registre d'état civil : naissances, promesses de mariages, mariages, décès. - N...

Cote : 3E 3931

Période : 1893 - 1902

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Liste nominative du recensement de la population, 1975. - Notre-Dame-des-Millières.

Cote : 1077W 139

Période : 1975 - 1975

Fonds : 1077W - Economie - INSEE - Direction régionale de Rhône-Alpes de l'Economie - INSEE

Notre-Dame-des-Millières (Savoie, France)

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