Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Corgenon (Buellas, Ain, France ; fief)

Source :

GeoNames : Buellas (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain)

Affiner votre recherche :

61 contenus liés

1762-1790

Cote : 4 B 261

Période : 1762 - 1790

Fonds : Petites justices seigneuriales
Criminel

Cote : 4 B 262-266

Période : 1645 - 1789

Fonds : Petites justices seigneuriales
1766-1777

Cote : 4 B 265

Période : 1766 - 1777

Fonds : Petites justices seigneuriales
1761-1790

Cote : 4 B 268

Période : 1761 - 1790

Fonds : Petites justices seigneuriales
1730-1770

Cote : 4 B 269

Période : 1730 - 1770

Fonds : Petites justices seigneuriales
1781-1790

Cote : 4 B 271

Période : 1781 - 1790

Fonds : Petites justices seigneuriales
1668-1735

Cote : 4 B 272

Période : 1668 - 1735

Fonds : Petites justices seigneuriales
1762-1771.

Cote : 4 B 275

Période : 1762 - 1771

Fonds : Petites justices seigneuriales
1779-1783.

Cote : 4 B 277

Période : 1779 - 1783

Fonds : Petites justices seigneuriales
Expéditions de tutelles et curatelles ("extraits des minutes du greffe")

Cote : 4 B 279-280

Période : 1752 - 1790

Fonds : Petites justices seigneuriales

Corgenon (Buellas, Ain, France ; fief)

61 contenus liés

Liens