Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Métairie-de-Saysset, rue de la

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Plans calques d'alignement à échelle 500 (105-145, 147-149, 153) ; à échelle 200 (147, 150-152, 154-155). - 105 : rue du Pilory (sans date)....

Cote : 646 W 3

Période : 1968 - 1986

Fonds : 646W
Permis de construire n° 162, n° 170, n° 171, n° V1 171, n° 175, n° 181, n° 190, n° 192, n° 198 (1981). ATTENTION : Le PC81V0190 (TIQUET) a é...

Cote : 53 W 35

Période : 1981 - 1981

Fonds : 53W
Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’afficha...

Cote : 834 W 94

Période : 2005 - 2005

Fonds : 834W
Permis de construire n° 256, n° 264, n° 272, n° 275, n° 282, n° 286, n° 297, n° 305, n° 322 (1994).

Cote : 82 W 86

Période : 1994 - 1994

Fonds : 82W
Rues de la ville, historique des études et des travaux de voirie par ordre alphabétique des noms de rues : plans, correspondance, promesses ...

Cote : 832 W 64

Période : 1988 - 2007

Fonds : 832W
Chemins vicinaux ordinaires n°67- n°78, alignement.- - C.V.O n°67, rue du Moulin des Sept camps : plan d’alignement (1/500e) (1967), croquis...

Cote : 833 W 5

Période : 1967 - 1980

Fonds : 833W
Rue de la Métairie-de-Saysset, élargissement et création de trottoirs : plans, estimation des travaux, courriers (2003-2007). Résidence Le P...

Cote : 844 W 31

Période : 1998 - 2007

Fonds : 844W
Occupation du sol. - Permis de construire 14 - SCI LES VILLAS DU LAC 16 - ZURILLING 17 - TEISSIER 18 - SCI QUATRE VENTS 19 - CROUS

Cote : 506 W 4

Période : 2001 - 2001

Fonds : 506W
Occupation du sol. - Permis de construire 409 - MANGEOT 410 - NAVAL 411 - UNIVERSITE 412 - UNIVERSITE 413 - SARL MV PROMO 414 - TREVILLOT

Cote : 506 W 106

Période : 2001 - 2001

Fonds : 506W
Occupation du Sol. - Permis de démolir 24 - INSERM 25 - SUD AMENAGEMENT 26 - SCI LES VILLAS DE MARIE 27 - SERM 28 - SERM 29 ...

Cote : 484 W 7

Période : 2002 - 2002

Fonds : 484W

Métairie-de-Saysset, rue de la

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