Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Garosud, centre technique municipal

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Garosud, extension du parking de la Direction Energie Moyens Techniques (DEMT) et déplacement du dépôt Voirie : plans, désignation des trava...

Cote : 678 W 62

Période : 2006 - 2007

Fonds : 678W
Marchés publics, suivi financier. - Marché n° 787 : gardienage de bâtiments communaux GIP. Marché n° 792 : garosud Demogues. marché n° 793 :...

Cote : 613 W 48

Période : 2000 - 2000

Fonds : 613W
Zac Millénaire III : dossier de réalisation, dossier de création (1992) ; aménagement du centre technique municipal : plan de circulation co...

Cote : 599 W 33

Période : 1991 - 1994

Fonds : 599W
Centre Municipal Garosud, création des stocks aériens : dossier de consultation des entreprises, décomposition du prix global forfaitaire, r...

Cote : 698 W 21

Période : 1997 - 1997

Fonds : 698W
Centre Municipal Garosud, création des stocks aériens : permis de construire, déclaration d’achèvement des travaux, plans, projet, plans de...

Cote : 698 W 22

Période : 1997 - 1998

Fonds : 698W
Centre Municipal Garosud, transfert des ateliers du garage et de la centrale d’achat, projet d’aménagement : état des lieux et potentiel, c...

Cote : 698 W 23

Période : 1997 - 1997

Fonds : 698W
Centre Municipal Garosud, 2ème tranche ateliers locaux sociaux : plans état existant, plan de masse, contrôle d’accès sûreté, projet, compte...

Cote : 698 W 24

Période : 1997 - 1998

Fonds : 698W
Centre Municipal Garosud, regroupement des ateliers municipaux, 2ème tranche ateliers locaux sociaux : délibération, descriptif, état des li...

Cote : 698 W 25

Période : 1997 - 1997

Fonds : 698W
Centre Municipal Garosud, regroupement des ateliers municipaux, 2ème tranche ateliers locaux sociaux : plans, état des lieux, dossier consul...

Cote : 698 W 26

Période : 1996 - 1997

Fonds : 698W
Centre Municipal Garosud, déménagement des ateliers et service de la mairie : contrôle d’accès badge véhicule de service, plans relatif à l...

Cote : 698 W 27

Période : 1997 - 1998

Fonds : 698W

Garosud, centre technique municipal

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