Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Quatre-saisons, halles des

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Garanties d'emprunts amortis et renégociés, Société d'Equipement de la Région Montpelliéraine SERM : cahier des charges pour la concession d...

Cote : 667 W 41

Période : 1983 - 1986

Fonds : 667W
Appel d'offre non retenue. - Gymnase Bernard Jouanique : création d'une salle annexe. Appel d'offre non retenue. - maison de la Démocratie :...

Cote : 540 W 172

Période : 2003 - 2003

Fonds : 540W
Marchés publics, suivi financier. - Marché n° 814 : étude giratoire du grand "M" Infrasud. marché n° 819 : fourniture et maintenance des con...

Cote : 613 W 51

Période : 2000 - 2002

Fonds : 613W
Opérations budgétaires, demandes de subventions : contrats ville/état concernant différentes maisons pour tousd e Montpellier, des écoles, l...

Cote : 613 W 77

Période : 1991 - 2000

Fonds : 613W
Contrat de ville. - Courriers de la préfecture, de la ville et du bureau d'étude ERM, dossier de demande de subvention pour l'aménagement de...

Cote : 615 W 14

Période : 2000 - 2003

Fonds : 615W
Quartier La Paillade. - Halles et marchés, restructuration des espaces commerciaux : plans, étude prévisionnelle de faisabilité sur les trav...

Cote : 615 W 33

Période : 1997 - 2001

Fonds : 615W
Marchés publics. - Halles des Quatre-saisons, réaménagement (marché F02) : offres non retenues (2007).

Cote : 620 W 42

Période : 2007 - 2007

Fonds : 620W
Marchés. - 665 15 F+P rideaux diverses écoles : Clément fils; 667 A5 Halles Castellane création sanitaire bureau : Socagi; 667 B5 Halles Cas...

Cote : 553 W 12

Période : 1995 - 2000

Fonds : 553W
[ MAPA ] Marché à procédure adaptée. - Halles des Quatre-Saisons dans le quartier de la Mosson, réhabilitation du bâtiment (marché n° 7AHW) ...

Cote : 643w183

Période : 2007 - 2007

Fonds : 643w
Marchés publics. - Réaménagement des halles des Quatre Saisons (marché n° 7FO2) : dossier de consultation des entreprises, offres retenues.

Cote : 659 W 54

Période : 2007 - 2008

Fonds : 659W

Quatre-saisons, halles des

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