Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Anne-Frank, école maternelle

6 contenus liés

Année scolaire 2006-2007, inscriptions.-(2006-2007).- Ecole Dickens : formulaires de changement d’adresse, justificatifs. Ecole Curie : form...

Cote : 711 W 20

Période : 2006 - 2007

Fonds : 711W
Marchés publics, suivi financier. - Marché n° 687 : école maternelle Anne Franck DF. Marché n° 688 : pièces générales. (2000)

Cote : 613 W 34

Période : 2001 - 2001

Fonds : 613W
Opérations budgétaires, demandes de subventions : contrats ville/état concernant différentes maisons pour tousd e Montpellier, des écoles, l...

Cote : 613 W 77

Période : 1991 - 2000

Fonds : 613W
Marché Public. - Ecole maternelle Anne-Frank, réaménagement (marché n°687 infructueux) : dossier de consultation des entreprises, procès-ver...

Cote : 483 W 149

Période : 2000 - 2000

Fonds : 483W
Marché public. - Ecole maternelle Anne-Frank, avenue du Pont - Trinquat, réaménagement (marché n°687 ) : Dossier de Consultation des Entrep...

Cote : 440 W 254

Période : 2001 - 2001

Fonds : 440W
Marché public. - Ecole maternelle Anne-Frank, avenue du Pont - Trinquat, réaménagement (marché n°238 ) : Dossier de Consultation des Entrep...

Cote : 440 W 255

Période : 2001 - 2001

Fonds : 440W

Anne-Frank, école maternelle

6 contenus liés

Liens