Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Etats-du-Languedoc, avenue des

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Pose d’enseignes, demandes d’autorisation : formulaire de demande, arrêté d’autorisation d’occupation de l’espace public, plan de situation,...

Cote : 777 W 15

Période : 2009 - 2009

Fonds : 777W
Création et aménagement cyclables : avis des groupes de travail Ecomobilité et Génie Urbain, plans, programmes (2001-2003). Jalonnement de s...

Cote : 668 W 12

Période : 2001 - 2003

Fonds : 668W
Déclaration de travaux 64, 65, 66, 67, 68, 69,70, 71, 72, 73, 74, 75, 76, 77, 78, 79

Cote : 353 W 28

Période : 1999 - 1999

Fonds : 353W
Permis de construire n° 388 (1992).

Cote : 82 W 60

Période : 1992 - 1992

Fonds : 82W
Rues de la ville, historique des études et des travaux de voirie par ordre alphabétique des noms de rues : plans, correspondance, promesses ...

Cote : 832 W 30

Période : 1987 - 2005

Fonds : 832W
ZAC Antigone, cessions. - Propriétés situées quartier Antigone (parcelles cadastrées HI 262, HI 255, HI 270), cession à la SCI Les Gémeaux (...

Cote : 733 W 74

Période : 1982 - 1998

Fonds : 733W
Aménagement de l'avenue Henri-II-de-Montmorency (marché n° 8f81), avenues Henri-II-de- Montmorency, Etats du Languedoc : offres non retenu...

Cote : 660 W 35

Période : 2008 - 2008

Fonds : 660W
Aménagement de l'avenue Henri-II-de-Montmorency (marché n° 8f81), avenues Henri-II-de- Montmorency, Etats du Languedoc : offres non retenu...

Cote : 660 W 36

Période : 2008 - 2008

Fonds : 660W
Aménagement de l'avenue Henri-II-de-Montmorency (marché n° 8f81), avenues Henri-II-de- Montmorency, Etats du Languedoc : offres non retenu...

Cote : 660 W 37

Période : 2008 - 2008

Fonds : 660W
Aménagement de l'avenue Henri-II-de-Montmorency (marché n° 8f81), avenues Henri-II-de- Montmorency, Etats du Languedoc : offres non retenu...

Cote : 660 W 38

Période : 2008 - 2008

Fonds : 660W

Etats-du-Languedoc, avenue des

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