Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Port-Marianne, zone d'aménagement concerté

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Avenue Albert-Dubout, avenue de Moularès, mise à 4 voies, 1995 Avenue du Professeur-Etienne-Antonelli, 1993 Zone d'Aménagement Concerté Port...

Cote : 409 W 1

Période : 1993 - 2000

Fonds : 409W
Place Ernest-Granier, Port-Marianne, boulevard urbain, contre-allées avenue Marie-de-Montpellier, Avenue de la Mer, Serm,1999-2000 Place Man...

Cote : 409 W 8

Période : 1998 - 2000

Fonds : 409W
Zone d'Aménagement Concerté Place de France, Port-Mariane : Portes de la Méditérranée, Serm Lot 1: terrassements voirie, lot 2 réseaux humid...

Cote : 409 W 17

Période : 2000 - 2000

Fonds : 409W
Place de France, Zone d'Aménagement Concerté Port-Marianne, portes de la Méditérranée Lot 4 : revêtement des sols, Serm Dossier de consultat...

Cote : 409 W 18

Période : 1990 - 1994

Fonds : 409W
Alllée Jule Millau: hotel du Triangle, 1996,1997. Le polygone: dalles( caoutchous) , 1998 Zone d' aménagement concerté: térrassements gén...

Cote : 409 W 37

Période : 1996 - 2001

Fonds : 409W
Zone d' aménagement concerté, Port Marianne: Portes de la Méditérranée place de Londres, Lot 1 terrassement et voirie Serm, lot 2 réseaux...

Cote : 409 W 38

Fonds : 409W
Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Port Marianne – Parc Marianne, étude de définition urbaine de l’avenue de la Mer. - Seconde phase de l’étu...

Cote : 800 W 5

Période : 2003 - 2004

Fonds : 800W
Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Port Marianne- Jardins de la Lironde, étude préliminaire : notice hydraulique préalable à l’avant-projet (...

Cote : 800 W 6

Période : 2000 - 2000

Fonds : 800W
Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Port Marianne – Jardins de la Lironde, dossier de réalisation original arrêté tamponné par la Préfecture l...

Cote : 800 W 7

Période : 1998 - 2000

Fonds : 800W
Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Port Marianne – Jardins de la Lironde, dossier de réalisation approuvé tamponné par la Préfecture le 9 oct...

Cote : 800 W 8

Période : 1998 - 2000

Fonds : 800W

Port-Marianne, zone d'aménagement concerté

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