Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lironde, zone d'aménagement concerté

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Diapositives. - Logos des sites Corum, Cirad, Sanofi, Cap Alpha, Agropolis, Heliopolis, Montpellier Languedoc-Roussillon Technopole, Montpel...

Cote : 617 W 14

Période : 1987 - 1996

Fonds : 617W
ZAC Jardins de la Lironde, dossier de consultation des entreprises pour les équipements Primaires Ville du secteur Ouest, de l’avenue Albert...

Cote : 815 W 12

Période : 2007 - 2008

Fonds : 815W
ZAC Port Marianne - Jardins de la Lironde. – Projet modifié du secteur Ouest et de l’avenue Pierre-Mendès-France : cahier des charges techn...

Cote : 815 W 7

Période : 2008 - 2008

Fonds : 815W
ZAC Jardins de la Lironde, dossier de remise d’ouvrage n°1 pour les Îles A et B : Procès-verbal de remise d’ouvrage n°1, Compact disc de rem...

Cote : 815 W 9

Période : 2008 - 2008

Fonds : 815W
ZAC Port Marianne – Jardins de la Lironde, dossier de consultation des entreprises pour les lots 1, 2 et 3 de la voirie et des réseaux diver...

Cote : 815 W 4

Période : 2004 - 2004

Fonds : 815W
ZAC Jardins de la Lironde, projet voirie et réseaux divers secteur Ouest rue Fra-Angélico – Île F version 2007 et version modifiée 2008 : ca...

Cote : 815 W 8

Période : 2007 - 2008

Fonds : 815W
ZAC Jardins de la Lironde, dossier de consultation des entreprises pour les équipements Primaires Ville du secteur Ouest, de l’avenue Albert...

Cote : 815 W 11

Période : 2006 - 2007

Fonds : 815W
Zones d’assainissement, procédure de délimitation : quatre constats d’huissiers, registre d’enquête publique original signé par le Commissa...

Cote : 816 W 2

Période : 2005 - 2005

Fonds : 816W
Elaboration Plan d'Occupation des Sols 1994 et ZAC.- Planning des ZAC, 1993-1994 ; contentieux ZAC des Pivoines, 1993 ; ZAC Richter, 1993 ; ...

Cote : 565 W 2

Période : 1992 - 1994

Fonds : 565W

Lironde, zone d'aménagement concerté

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