Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier (Savoie, France)

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GeoNames : Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier (Auvergne-Rhône-Alpes,Savoie)

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Registre paroissial : baptêmes. - Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier.

Cote : 4E 2038

Période : 1747 - 1748

Fonds : 4E - Registres paroissiaux (1501-1792, 1816-1860) et registres de l'état-civil (1793-1815 puis après 1860).
Registre paroissial : baptêmes. - Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier.

Cote : 4E 2039

Période : 1759 - 1761

Fonds : 4E - Registres paroissiaux (1501-1792, 1816-1860) et registres de l'état-civil (1793-1815 puis après 1860).
Registre paroissial : baptêmes. - Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier.

Cote : 4E 2040

Période : 1768 - 1832

Fonds : 4E - Registres paroissiaux (1501-1792, 1816-1860) et registres de l'état-civil (1793-1815 puis après 1860).
Registre paroissial : mariages (1668-1694) et (1765-1832). - Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier.

Cote : 4E 2042

Période : 1668 - 1832

Fonds : 4E - Registres paroissiaux (1501-1792, 1816-1860) et registres de l'état-civil (1793-1815 puis après 1860).
Registre paroissial : mariages. - Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier.

Cote : 4E 2043

Période : 1833 - 1837

Fonds : 4E - Registres paroissiaux (1501-1792, 1816-1860) et registres de l'état-civil (1793-1815 puis après 1860).
Registre paroissial : sépultures (1833-1837) et Enfants morts-né. (1838-1863). - Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier.

Cote : 4E 2045

Période : 1833 - 1863

Fonds : 4E - Registres paroissiaux (1501-1792, 1816-1860) et registres de l'état-civil (1793-1815 puis après 1860).
Registre paroissial : baptêmes. - Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier.

Cote : 4E 2184

Période : 1790 - 1823

Fonds : 4E - Registres paroissiaux (1501-1792, 1816-1860) et registres de l'état-civil (1793-1815 puis après 1860).
Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. - Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier.

Cote : 4E 2185

Période : 1790 - 1793

Fonds : 4E - Registres paroissiaux (1501-1792, 1816-1860) et registres de l'état-civil (1793-1815 puis après 1860).
Plans cadastraux du cadastre rénové.

Cote : 3P 7097

Période : 1958 - 1958

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Chambéry. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Le Château de Rubaud

Cote : 2Fi 406

Période : 1801 - 1900

Fonds : 2Fi - Collection des cartes postales.

Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier (Savoie, France)

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