Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vers (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Vers (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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État civil de la commune de Vers (1768-1927)

Période : 1768 - 1927
E DEPOT 296 - Archives communales déposées de Vers (1793-1913)

Cote : E DEPOT 296/1 D 1-5 ; E DEPOT 296/1 E 1-9

Période : 1793 - 1913
Type de délit : opposition injurieuse. Résumé de l'affaire : Le nouveau curé de Viry, et donc de l'annexe de Vers, vient prendre possession ...

Cote : 2B 13063

Période : 1736 - 1736

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Dénombrement pour la gabelle du sel. Baillage de Ternier et mandement de Gaillard.- Paroisses de Ville-la-Grand (et Puplinge), de Juvigny, d...

Cote : SA 2029

Période : 1576 - 1576

Fonds : SA - Fonds des Archives de la Chambre des comptes.
Thiez à Vers.

Cote : 2337 W 22

Période : 1989 - 2000

Fonds : 2337 W - Versement de la Direction des services départementaux de l'Éducation nationale, division de la construction et de l'équipement (195...
Archamps, Beaumont, Bossey, Chênex, Chevrier, Collonges, Dingy-en-Vuache, Feigères, Jonzier-Epagny, Neydens, Présilly, Saint-Julien, Savigny...

Cote : 3 P 2/48

Période : 1870 - 1870

Fonds : 3 P 2 - Fonds des services du cadastre (1804-1925)
M à Z.

Cote : 2116 W 36

Période : 1995 - 2000

Fonds : 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)
Papiers divers d'Antoine Rouph, veuf d'Anne Burquier (sœur de Françoise), époux en secondes noces de Claudine d'Anthon, et papiers de Marc-A...

Cote : 11 J 64

Période : 1699 - 1782

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Vernaz (La), Vers, Versonnex, Vétraz-Monthoux, Veyrier, Vieugy, Villard-sur-Boëge.

Cote : 1 T 470

Période : 1860 - 1938

Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de l'inspection d'académie (1850-1977)
Collecte du verre par la société ICART : convention, correspondance, liste des emplacements des containers, délibération, photo, enquête sur...

Cote : E DEPOT 604/ 253

Période : 1979 - 1980

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)

Vers (Haute-Savoie, France)

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