Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sens, Archidiocèse de (Yonne, France ; depuis 1823)

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Chanoines, approbation des nominations par le pouvoir exécutif : décrets, avis de nomination, notices, correspondance.

Cote : 1 V 4

Période : 1822 - 1905

Fonds : Clergé catholique séculier (1799-1935)
Aumôniers, approbation des nominations par le pouvoir exécutif : décrets, avis de nomination, demandes de renseignements et d'avis, rapports...

Cote : 1 V 7

Période : 1874 - 1906

Fonds : Clergé catholique séculier (1799-1935)
Renseignements statistiques et enquêtes sur le personnel muté : états statistiques, rapports, correspondance.

Cote : 1 V 8

Période : 1882 - 1905

Fonds : Clergé catholique séculier (1799-1935)
Chanoines, mandatement d'indemnités : circulaires, décret, demandes de renseignements et d'avis, rapports, états récapitulatifs, corresponda...

Cote : 1 V 11

Période : 1882 - 1894

Fonds : Clergé catholique séculier (1799-1935)
Caisse de secours pour les prêtres âgés ou infirmes

Cote : 1 V 18

Période : 1882 - 1935

Fonds : Clergé catholique séculier (1799-1935)
Généralités

Cote : 1 V 19

Période : 1906 - 1907

Fonds : Clergé catholique séculier (1799-1935)
Fin XIXe s.

Cote : 1 V 32

Période : 1871 - 1900

Fonds : Clergé catholique séculier (1799-1935)
Gestion administrative

Cote : 1 V 34 à 45

Période : 1802 - 1902

Fonds : Clergé catholique séculier (1799-1935)
Pierre-Marie-Étienne Ardin

Cote : 1 V 40

Fonds : Clergé catholique séculier (1799-1935)
Contentieux entre Sabot, curé de Vallan, et l’ex-trésorier de la fabrique de Vallan pour détournement de fonds : assignations à comparaître,...

Cote : 1 V 45

Période : 1845 - 1845

Fonds : Clergé catholique séculier (1799-1935)

Sens, Archidiocèse de (Yonne, France ; depuis 1823)

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