Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sermersheim (Bas-Rhin, France)

Source :

GeoNames : Sermersheim (Grand Est, Bas-Rhin)

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Sermersheim

Cote : 8 E 464

Période : 1667 - 1883

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
Chapitre rural de Benfeld

Cote : 2 E 28, 54, 115, 129, 136, 196, 199, 215, 232, 245, 266, 268, 285, 336, 364, 433, 438, 464, 501, 526

Période : 1743 - 1787

Fonds : Sous-série 2 E - Chapitres ruraux
Fonds du chapitre rural de Benfeld : paroisse de Huttenheim

Cote : 2 E 215

Période : 1743 - 1787

Fonds : Sous-série 2 E - Chapitres ruraux
Fonds du chapitre rural de Benfeld : paroisse de Matzenheim

Cote : 2 E 285

Période : 1743 - 1787

Fonds : Sous-série 2 E - Chapitres ruraux
Fonds du chapitre rural de Benfeld : paroisse d'Erstein

Cote : 2 E 129

Période : 1743 - 1787

Fonds : Sous-série 2 E - Chapitres ruraux
Fonds du chapitre rural de Benfeld : paroisse de Fegersheim

Cote : 2 E 136

Période : 1743 - 1787

Fonds : Sous-série 2 E - Chapitres ruraux
Fonds du chapitre rural de Benfeld : paroisse de Hindisheim

Cote : 2 E 196

Période : 1743 - 1787

Fonds : Sous-série 2 E - Chapitres ruraux
Fonds du chapitre rural de Benfeld : paroisse de Hipsheim

Cote : 2 E 199

Période : 1743 - 1787

Fonds : Sous-série 2 E - Chapitres ruraux
Fonds du chapitre rural de Benfeld : paroisse de Kertzfeld

Cote : 2 E 232

Période : 1743 - 1787

Fonds : Sous-série 2 E - Chapitres ruraux
Fonds du chapitre rural de Benfeld : paroisse de Limersheim

Cote : 2 E 266

Période : 1743 - 1787

Fonds : Sous-série 2 E - Chapitres ruraux

Sermersheim (Bas-Rhin, France)

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