Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Verneuil-sur-Seine (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Verneuil-sur-Seine (Île-de-France, Yvelines) - commune
Verneuil-sur-Seine (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Inventaire après décès de jean François Dorlé, rentier, décédé à Verneuil (Seine et Oise), le 31 octobre 1837

Période : 1837 - 1837

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste MONNOT-LEROY, 20 avril 1833 - 24 mars 1857 (étude XC)
Portion de route de part et d'autre de Triel.

Cote : CP/F/14/8447

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Paris : CP/F/14/8443-CP/F/14/8449
Vente de partie d'une maison, à Verneuil-sur-Seine, à Jean LE PRINCE, compagnon d'étuves, frère de Louis LE PRINCE, maçon, rue Pastourelle.

Cote : MC/ET/XIX/147

Période : 1536 - 1536

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Verneuil -sur-Seine

Cote : 7M 217

Période : 1881 - 1937

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Dépôt de gadoue, ferme du pré Rousselin

Cote : 7M 217-3

Période : 1906 - 1906

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Tueries particulières d'animaux

Cote : 7M 217-7

Période : 1937 - 1937

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
BOURNET, Eugenie, Laurence, Lucile (née MAILLE)

Cote : 4 O 15

Période : 1897 - 1897

Fonds : Dons et Legs 1800-1940
BULTEL, Alexandrine, Elisabeth, Augustine (née POUGHON, veuve)

Cote : 4 O 18

Période : 1935 - 1936

Fonds : Dons et Legs 1800-1940
DESNOYERS Lazare, Philippe, ébéniste à Verneuil-sur-Seine, jugement du 27/07/1898

Cote : 6U 347-62

Période : 1899 - 1899

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
DALIN ET RICHARD (ETABLISSEMENTS), jouets à Verneuil-sur-Seine, créée en 1927

Cote : 6U 462-42

Période : 1927 - 1932

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962

Verneuil-sur-Seine (Yvelines, France)

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