Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hôpital

Source :

data.culture.fr : établissement public d'hospitalisation

Voir aussi :

centre hospitalier universitaire [465] ; Etablissement public d'hospitalisation [82257]

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245Edepot - Archives communales déposées de Fougerolles

Cote : 245Edepot1-221

Période : 1649 - 1941

Extrait de la notice :

…C 40, succession d'un militaire mort à l'hôpital d'Alençon (1722-1788).…
122Edepot - Archives communales déposées de Champlitte-et-le Prélot

Cote : 122Edepot1-311

Période : 1455 - 1980

Extrait de la notice :

…H 1075, registres mortuaires de l'hôpital de Champlitte (1750-1789). 3 O 129, travaux communaux (depuis…
Dons et legs

Cote : 4 O 1-367

Période : 1735 - 1942

Extrait de la notice :

…On regroupera ici tous les dons et legs, quels que soient leurs bénéficiaires (commune, paroisse, hôpital…

…On regroupera ici tous les dons et legs, quels que soient leurs bénéficiaires (commune, paroisse, hôpital…
248Edepot - Archives communales déposées de Frahier-et-Chatebier

Cote : 248Edepot1-44

Période : 1527 - 1940

Extrait de la notice :

…de Saulx, pipier de profession à Frahier (30 octobre 1783) ; un extrait du registre mortuaire de l'hôpital…
3R - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE

Cote : 3R1-283

Période : 1794 - 1940

Extrait de la notice :

…. • 8 H dépôt 48 : recensement des militaires hospitalisés à l’hôpital privé d’Héricourt (1942-4943).…
421Edepot - Archives communales déposées de Port-sur-Saône

Cote : 421Edepot1-116

Période : 1410 - 1944

Extrait de la notice :

…Magny-lès-Port (commune de Port-sur-Saône), chasseur à cheval, extrait du registre mortuaire de l'hôpital…
4R - GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX

Cote : 4R1-177

Période : 1813 - 1905

Extrait de la notice :

…Sous-série 2 H-dépôt : Hôpital de Vesoul. 2 H-dépôt 617 Maladies militaires : correspondance et traités…

…l'administration de la guerre et l'administration hospitalière au sujet des militaires reçus en traitement à l'hôpital…

Hôpital

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