Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.

• Bordereau de versement du Service du cadastre des Hautes-Alpes

  

  Cote : 1145 W 1-95

  Période : 1933 - 1981
• Bordereau de versement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes

  

  Cote : 1270 W 1-710

  Période : 1906 - 1983
• Bordereau de versement du service Recouvrement de la Direction départementale des Finances Publiques

  

  Cote : 1579 W 1-3

  Période : 1992 - 2006
• Bordereau de versement du service contrôle de l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales des Ha...

  

  Cote : 1429 W 1-8

  Période : 1995 - 2002
• Bordereau de versement de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  

  Cote : 1437 W 1-35

  Période : 1923 - 1985
• Bordereau de versement du service interministériel de défense et de protection civile de la Préfecture des Hautes-Alpes

  

  Cote : 1534 W 1-46

  Période : 1949 - 2006
• Bordereau de versement de la Mission vie associative jeunesse et sports du Conseil Général des Hautes-Alpes

  

  Cote : 1632 W 1

  Période : 1995 - 1995
• Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires

  

  Cote : 1 E 1-11483

  Période : 1322 - 1954
• Bordereau de versement de la Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hautes-Alpes

  

  Cote : 1262 W 1-53

  Période : 1950 - 1994
• Bordereau de versement de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  

  Cote : 1394 W 1-5

  Période : 1929 - 2006