-
Cote : 1786W/71Période : 1972 - 1977Extrait de la notice :
…d'une zone d'activités économiques, vente de terrains : promesses de vente, actes de vente, fiches de cession…
…, règlement de chantier, cahier des charges de cession de terrain, règlement de lotissement, correspondance…
-
Cote : 1786W/191Période : 1969 - 1973Extrait de la notice :
…rénovation du centre-ville, vente de lots par la Semeaso aux constructeurs : calculs des charges de cession…
…de terrain, promesse et acte de vente, fiches de cession (1969) ; révision des dépenses et des recettes…
-
Cote : 1786W/103Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…d'habitation Les hameaux de Villarceaux, travaux d'aménagement : cahier des charges particulières de cession…
-
Cote : 1786W/79Période : 1972 - 1977Extrait de la notice :
…candidature des entreprises pour l'achat de lots (1972-1973), promesses de vente, cahier des charges de cession…
-
Cote : 1786W/160Période : 1975 - 1978Extrait de la notice :
…à la Société civile immobilière de l'Essonne : copie du jugement, promesse de vente, fiche de cession…
…de construire, notice descriptive, permis de construire, plans (1977-1978) ; société Hahn & Kolb, cession…
-
Cote : 1786W/73Période : 1971 - 1979Extrait de la notice :
…vente, permis de construire, règlement de chantier, règlement de lotissement, cahier des charges de cession…
…promesse de vente, acte de vente, règlement de chantier, règlement de lotissement, cahier des charges de cession…
-
Cote : 1786W/192Période : 1964 - 1968Extrait de la notice :
…société d'HLM Le foyer du travailleur : cahier des charges particulières, promesse de vente, fiches de cession…
-
Cote : 1786W/166Période : 1976 - 1977Extrait de la notice :
…par la Semeaso aux sociétés Soravie et Le Viaduc : promesses de vente, actes de vente, fiches de cession…
-
Cote : 1786W/187Période : 1975 - 1976Extrait de la notice :
…) ; vente par la Semeaso d'un terrain à M Maké pour la construction d'une quincaillerie : acte de cession…
-
Cote : 1786W/173Période : 1973 - 1978Extrait de la notice :
…Semeaso à la société Satorius France pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession…
…par la Semeaso à la société Wagner pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession…