Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
-
Cote : 1370/W/81Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Financement par cession d'actifs.…
-
Période : 1959 - 2009Extrait de la notice :
…Cession des rémunérations du travail.…
-
Cote : 1838W182Période : 1995 - 1995Fonds : Préfecture. Vie associativeExtrait de la notice :
…Acqusition-Aliénations-Cession-Donations-Emprunts…
…de Levallois<br>Résidence sociale/Semarelp<br><br>Cession…
-
Période : 1959 - 2009Extrait de la notice :
…Cession des rémunérations du travail.…
-
Période : 1969 - 1998Extrait de la notice :
…Cession des rémunérations du travail..…
-
Période : 1859 - 1981Extrait de la notice :
…Acquisition et cession de propriétés.…
…Titre de propriété, arrêté d'expropriation, extrait du registre des procès verbaux, arrêté de cession…
-
Cote : 2O/VIA_10Période : 1829 - 1955Extrait de la notice :
…Aliénation, cession, acquisition, bois communaux, vente.…
-
Cote : 1119W96/2Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…Cession de terrain rue de l'Orphelinat.…
-
Cote : 1105W64/2Période : 1966 - 1967Extrait de la notice :
…Acquisition/ cession de terrains pour rénovation urbaine.…
Pagination