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Période : 1779 - 1954Extrait de la notice :
…Offices notariaux, cession…
…Cession…
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Cote : H-DÉPÔT 5/98Période : 1914 - 1955Fonds : Hospice Saint-Stanislas (Nancy)Extrait de la notice :
…Cession de terrain à Électricité de France : correspondance (1950-1955).…
…Cession d'une courette : extrait des registres des délibérations de la commission administrative des…
…cession…
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Période : 1791 - 1963Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Dépôt et cession.…
…Cession…
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Cote : 126 J 13Période : 1991 - 1995Extrait de la notice :
…Négociation de la cession : comptes rendus de réunions, tableaux, notes (1993-1994).…
…Accord de cession : documents préparatoires, protocole d'accord, correspondance (1994).…
…cession…
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Cote : 9 M 39Période : 1810 - 1859Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 8 U 272Période : 1896 - 1906Extrait de la notice :
…Cession…
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